Culte : affaires générales.
Consultation d'avocat touchant l'interprétation de la bulle de Clément VIII en date du 23 juillet 1603, 1661. Acte de vente d'une maison à Douai au collège des Hibernois à Lillepar François-David Trigault, 1669. Lettres de Louis XIV faisant défense aux maires et échevinsde Tournai de troubler les religieuses de Saint-André en cette ville dans la possession de leurs biens, 1673. Différend au sujet d'une rente due par la ville d'Armentières, entre les Soeurs-Grises d'Iseghem et les échevins de ladite ville, 1683. Lettre relative à l'interprétation de certains points de théologie, 1684. Bref du pape Urbain adressé à l'abbesse du monastère de Notre-Dame de Watzteno en Suède, pour l'autoriser à choisir deux religieux chargés d'entendre les confessions dans ledit couvent. Mandatement du conseil supérieur de Douai évoquant l'affaire soulevée entre l'abbaye de Marquette et un particluier d'Armentières.