Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
1 G 34
,
1958-1973
Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables, délibération, procès-verbal de clôture des livres, registre métrage public des tissus, actes notariés, correspondance.
3 G 3
,
1816-1873
Contributions, taxes : registres des copies des matrices générales (liste des contribuables par classement alphabétique).
1 G 127
,
1931-1935
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 10
,
1958-1973
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 36
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 86
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 74
,
1981
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 13
,
1958-1973
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 77
,
1981
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 26
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 98
,
1926
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 44
,
1980
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 113
,
1940
Octroi. - Perception : régie, frais de perception, bordereaux recettes et dépenses, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
2 L 12
,
1805-1812
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 99
,
1927