Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
1 G 15
,
1958-1973
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 84
,
1981
Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
2 L 20
,
1978
Enquêtes fiscales de la Flandre Wallonne 1449-1549 ; L'enquête de 1449 ; Les enquêtes de 1469, 1485 et 1491 ; Les Enquêtes de 1498 et 1505, Commission Historique du Nord.
Biblio 74
,
1989-2003
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 12
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 89
,
1903
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 22
,
1958-1973
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 58
,
1980
Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement octroi, délibérations conseil municipal, rapport au conseil municipal, avis surtaxes vins et alcool, requête de particuliers, avis tarif octroi, tableau comparatif produits de l'octroi, état statistique.
2 L 16
,
1866-1876
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 56
,
1980
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 106
,
1934
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 87
,
1896
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 73
,
1981
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 110
,
1938
Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
2 L 13
,
1812-1828