Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
1 G 55
,
1980
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 37
,
1958-1973
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 42
,
1979
Cadastre : plan cadastral.
1 G 2
,
1888
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 45
,
1980
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 105
,
1933
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 18
,
1958-1973
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 29
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 126
,
1973
Contributions. - Statistiques : tableaux des contributions directes et taxes assimilées (1906-1912), renseignements statistique sur taxe d'habitation (1946-1989).
3 G 4
,
1906-1989
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 13
,
1958-1973
Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préposé de l'octroi et M. le Maire, avis entrepôt de l'octroi, tarif octroi.
2 L 15
,
1850-1965
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 58
,
1980
Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.
2 L 14
,
1829-1849
Enquêtes fiscales de la Flandre Wallonne 1449-1549 ; L'enquête de 1449 ; Les enquêtes de 1469, 1485 et 1491 ; Les Enquêtes de 1498 et 1505, Commission Historique du Nord.
Biblio 74
,
1989-2003