Toutes les ressources finances communales 232 résultats (1ms)
1 L 182
,
1972-1994
Taxe sur les chiens : délibérations, correspondance, liste de propriétaires, avis de mesures préventives contre la rage, registres des déclarations de propriétaires de chiens.
2 L 18
,
1862-1920
Taxe sur l'occupation du domaine pour un embranchement ferroviaire (Ets Agache et Fils- Jean Vlaemynck Comptoir des Matériaux de la Lysappareils), redevance des propriétaires de distributeur d'essence : listes, correspondance.
2 L 19
,
1923-1964
Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
2 L 21
,
1983
Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
2 L 20
,
1978
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 168
,
1990
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 171
,
1990
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 179
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 173
,
1991
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 178
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 177
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 166
,
1989
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 164
,
1989
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 176
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 169
,
1990