Toutes les ressources finances communales 232 résultats (2ms)
9424 W
,
2005-2006
Comptes administratifs.
1 L 93
,
1921-1940
Concessions de gaz : concessions, contrats, avenant réseau, déclaration des encaissements par la Compagnie Continentale du Gaz, tarifs, correspondance préfecture-municipalité-compagnie distributrice de l'énergie, livret « Décisions des tribunaux administratifs ».
2 L 24
,
1920-1961
Économie d'énergie : diagnostic bâtiments communaux, liste des interventions proposées, documents de travail, pièces comptables, appel d'offres, marché, devis descriptif et estimatif, bons de commande, factures, liste des particuliers bénéficiaires de la convention, délibérations, correspondance.
2 L 27
,
1984-1987
Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés.
1 L 181
,
1953-1981
Emprunts : délibérations, correspondance préfecture, tableaux d'amortissement d'emprunt, pièces justificatives.
2 L 2
,
1883-1955
Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 5
,
1930-1986
Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 3
,
1959-1988
Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 4
,
1972-1991
Emprunts : délibérations, rapport des comptes Société Anonyme de Crédit Immobilier, correspondance préfecture, questionnaire d'enquête pour construction Habitations à Bon Marché, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 1
,
1886-1926
Fiches budgétaires.
1 L 161
,
1988
Fiches budgétaires.
1 L 163
,
1988
Fiches budgétaires.
1 L 162
,
1988
Fiches budgétaires.
1 L 160
,
1988
Fondation Jules Lebleu : registre des délibérations des commissions du legs de M. Jules Lebleu, dossier des candidatures de bénéficiaires.
2 L 6
,
1881-1974