Toutes les ressources finances communales 232 résultats (1ms)
2 L 5
,
1930-1986
Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 4
,
1972-1991
Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 3
,
1959-1988
Emprunts : délibérations, correspondance préfecture, tableaux d'amortissement d'emprunt, pièces justificatives.
2 L 2
,
1883-1955
Emprunts : délibérations, rapport des comptes Société Anonyme de Crédit Immobilier, correspondance préfecture, questionnaire d'enquête pour construction Habitations à Bon Marché, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 1
,
1886-1926
Trésor public, perception municipale. - Fonctionnement, relations avec la commune : comptes de gestion présentés à la chambre régionale des comptes, délibérations, décisions du trésorier-payeur général.
1 L 182
,
1972-1994
Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés.
1 L 181
,
1953-1981
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 180
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 179
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 178
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 177
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 176
,
1992
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 175
,
1991
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 174
,
1991
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 173
,
1991