Toutes les ressources finances communales 232 résultats (2ms)
1 L 116
,
1878-1879
Fondation Jules Lebleu : registre des délibérations des commissions du legs de M. Jules Lebleu, dossier des candidatures de bénéficiaires.
2 L 6
,
1881-1974
Emprunts : délibérations, correspondance préfecture, tableaux d'amortissement d'emprunt, pièces justificatives.
2 L 2
,
1883-1955
Emprunts : délibérations, rapport des comptes Société Anonyme de Crédit Immobilier, correspondance préfecture, questionnaire d'enquête pour construction Habitations à Bon Marché, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 1
,
1886-1926
Octroi. - Perception : livret règlement et tarif, tarifs, tableau surtaxe octroi, délibérations, état emprunt et dettes de la commune, correspondance préfecture, requête de particuliers, « Revue de l'octroi » 1926, recueil de jurisprudence administrative.
2 L 17
,
1888-1928
Comptes administratifs.
1 L 92
,
1891-1920
Comptes : livre des dépenses.
1 L 15
,
1901
Comptes : livre des dépenses.
1 L 16
,
1902
Comptes : livre des dépenses.
1 L 17
,
1903
Comptes : livre des dépenses.
1 L 18
,
1904
Comptes : livre des dépenses.
1 L 19
,
1905
Comptes : livre des dépenses.
1 L 20
,
1906
Comptes : livre des dépenses.
1 L 21
,
1907
Comptes : livre des dépenses.
1 L 22
,
1908
Comptes : livre des dépenses.
1 L 23
,
1909