Toutes les ressources finances communales 232 résultats (1ms)
2 L 7
,
1838-1990
Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préposé de l'octroi et M. le Maire, avis entrepôt de l'octroi, tarif octroi.
2 L 15
,
1850-1965
Mémoires des dépenses.
1 L 107
,
1853-1857
Fourniture de charbon : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, pièces comptables, délibération, affiche.
2 L 22
,
1853-1932
Mémoires des dépenses.
1 L 108
,
1858-1862
Taxe sur les chiens : délibérations, correspondance, liste de propriétaires, avis de mesures préventives contre la rage, registres des déclarations de propriétaires de chiens.
2 L 18
,
1862-1920
Mémoires des dépenses.
1 L 109
,
1863-1864
Mémoires des dépenses.
1 L 110
,
1865-1866
Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement octroi, délibérations conseil municipal, rapport au conseil municipal, avis surtaxes vins et alcool, requête de particuliers, avis tarif octroi, tableau comparatif produits de l'octroi, état statistique.
2 L 16
,
1866-1876
Mémoires des dépenses.
1 L 111
,
1867-1868
Mémoires des dépenses.
1 L 112
,
1869-1871
Mémoires des dépenses.
1 L 113
,
1872-1873
Mémoires des dépenses.
1 L 114
,
1874-1875
Budget : situation des exercices.
1 L 1
,
1876-1914
Mémoires des dépenses.
1 L 115
,
1876-1877