Toutes les ressources finances communales 232 résultats (1ms)
1 L 89
,
1948
Comptes : livre des dépenses.
1 L 58
,
1948
Comptes : tableau journalier des dépenses.
1 L 90
,
1949
Comptes : tableau journalier des dépenses.
1 L 91
,
1950
Comptes administratifs.
1 L 95
,
1951-1960
Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés.
1 L 181
,
1953-1981
Biens communaux (centre des impôts rue Bayart-rue Sadi Carnot). - Perception des sommes dues pour occupation, révision des loyers : bail, délibération, recouvrement frais entretien-gardiennage-chauffage, correspondance.
2 L 9
,
1954-1988
Budget primitif.
1 L 5
,
1955-1960
Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 3
,
1959-1988
Budget primitif.
1 L 6
,
1961-1965
Comptes administratifs.
1 L 96
,
1961-1973
Budget primitif.
1 L 7
,
1966-1971
Biens communaux (police, perception municipale, prud'hommes, centre Schweitzer). - Perception des sommes dues pour occupation : bail, état récapitulatif.
2 L 8
,
1971-1990
Trésor public, perception municipale. - Fonctionnement, relations avec la commune : comptes de gestion présentés à la chambre régionale des comptes, délibérations, décisions du trésorier-payeur général.
1 L 182
,
1972-1994
Budget primitif.
1 L 8
,
1972-1977