Préfecture du département du Nord : arrêtés.
1 B 4
,
1831-1852
Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (3ms)
Travaux communaux (bâtiments, voirie, acquisitions mobilières et immobilières) : programmes annuels.
1 O 3
,
1948-1961
Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) : programmation, subvention, bilans. Projets urbains : comités de pilotage, études, rapports.
10273 W
,
2011-2016
Comptes des octrois et deniers patrimoniaux.
CC 98
,
1787-1789
Comptes des octrois de la ville et du don gratuit. Somme payée au sieur Malingié et au comptable, pour un jour employé à Lille le 5 novembre 1787, avec MM. Les mayeurs de Comines et de Halluin, pour faire les mémoires, représentations et observations nécessaires à Mgr l'intendant sur les lois attendues pour la conservation et le bien des manufactures de toilles. Somme payée à la maréchaussée de cette ville pour services rendus, spécialement dans le principe des émeutes relatives à la disette du bled en 1789.
Complexe sportif, de détente et de loisirs Léo Lagrange, stade des près d'Houplines. - Construction de stands de tir : devis descriptif, cahier des charges, décompte définitif, procès-verbal de réception, plans, avenant.
4 M 104
,
1974-1975
Schéma directeur d'arrondissement de Lille : révision. Schéma directeur de développement et d'urbanisme de Lille métropole : révision. Contournement sud de Lille : suivi. Autoroute A24, passage inférieur, échangeur de La Chapelle d'Armentières : projet. Carrefour giratoire, passage inférieur avec la Chapelle et Erquinghem, liaison RD22 et raccordement RD945 : projet. Zone industrielle Houplines, zone d'activité communautaire : suivi. Z.A.C. du Bizet : suivi de l'aménagement. Voirie et circulation : bilan ; GIP Lille Métropole rénovation urbaine : suivi administratif. Réhabilitation des courées : suivi. Métro : suivi de construction, inauguration. Tri sélectif : contestation. Relations avec la SNCF. SEM Ville renouvelée quartier de la gare, cinéma, médiathèque : études, rapports. Curage du bras mort de la Lys : résultat d'étude, presse, correspondance.
10289 W
,
1972-2007
Maison de cure : création, fonctionnement ; Résidence Mahieu ; Maison d'accueil pour les personnes âgées dépendants (MAPAD) : projet.
8816 W
,
1971-1998
Pièces à l'appel des comptes, fermes, octrois et droits divers.
CC 121
,
1699-1721
Mandement du comte d'Egmont au Magistrat d'Armentières pour lui faire connaitre qu'il s'oppose à ce que le subdélégué de l'intendant de Flandre intervienne dans la reddition des comptes des deniers publics et patrimoniaux d'Armentières. Requête du comte d'Egmont et des échevins d'Armentières pour être maintenus dans les droits de poids public et d'aunage des toiles dont la perception est contestée par le Bureau des finances de Lille.
Lettres d'octrois.
CC 37
,
1767-1786
Arrêts du Conseil d'Etat autorisant les échevins d'Armentières à continuer la levée d'impôts extraordinaires sur les boissons et marchandises afin de subvenir aux charges de leur ville occasionnées par la guerre, afin d'effectuer les réparations indispensables aux pavés et à la grand'route de Lille à Dunkerque, pour le soulagement des pauvres dont le nombre augmente par suite de la cessation du commerce et pour le paiement des contributions et du don gratuit.
Procès devant le conseil de Flandre, le parlement, l'intendant, le bureau des finances, les états de lille, le baillage de lille, actes passés devant la gouvernance de lille et la seigneurie de la motte.
FF 25
,
1767-1770
Procès devant la Gouvernance de Lille : entre Charles Hu, lieutenant-bailli d'Armentières, et Domonique Ramery, appelant d'une sentence rendue contre lui pour contravention à la police des cabarets.
Latrines, urinoirs publics, chalets de nécessité. - Installation, entretien : factures, brochure, cahier des charges, procès-verbal de réception, correspondance, plan, délibération.
1 O 313
Usines, manufactures, commerce.
HH 25
,
1734-1765
Mémoire concernant la manufacture des draperies et estamettes d'Armentières dressé par les échevins de cette ville en vertu des ordres de l'intendant de Flandre, 1734. État des corroyeries, tanneries et mégisseries existant en la ville d'Armentières fourni sur la demande de l'intendant. Manière det ingrédients à employer pour blanchir les grosses toiles faites avec du chanvre ou du lin. "Recueil" des métiers de serviettes et toiles existant en la ville d'Armentières. Rôle pour l'industrie des arts et métiers. Instructions de l'intendant de Flandre recommandant le placement des filles pauvres de la campagne dans les filatures.
Sites industriels : résultats de l'inventaire régional.
8692 W
,
2002
Débit de boissons. - Déclaration : certificat, extrait de casier judiciaire, licence, récépissé, contribution.
1 I 60
,
1945-1946
Associations des villes d'Houplines et La Chapelle d'Armentières : relations. Fête du sport, cérémonies sportives : invitations. Club Léo Lagrange Armentières : relations, suivi. Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH) : suivi. Commissariat : problèmes d'effectifs et insécurité, suivi du fonctionnement. Sapeurs pompiers : relations avec la ville. Commission de sécurité. Contrat petite enfance. Mini crèche, place Victor Hugo : aménagement, demande d'agrément, projet de fermeture. Halte garderie « Les Marmousets » : création, suivi. Institut de formation en soins infirmiers de la Flandre Intérieure (IFSI) : suivi, relations avec la ville. Restauration municipale : groupe de travail du groupe socialiste. Foyer logement : suivi du fonctionnement. Foyer jeune travailleur : projet de création. Caisse d'allocations familiales (CAF) et caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Armentières : relations avec la ville, suivi. Françoise Hostalier (ancien ministre, conseiller municipal d'Armentières) : interventions, participation aux commissions.
10294 W
,
1959-2007