Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (3ms)
Fête publique révolutionnaire. - Organisation : ordonnance, instruction, programme, relevé des dépenses.
Eaux et forêts, inondations, navigation, cours d'eau.
Requête des bailli et échevins d'Armentières à l'intendant de Bernières, pour lui remontrer le préjudice qui a été causé aux bateliers de Nieppe, Stenwerck, la Gorgue, etc., et au "maerschep" d'Armentières, par la publication de l'ordonnance par lui rendue en décembre 1713 et par laquelle il a donné aux bateliers de Lille le monopole de la navigation vers cette ville. Attestation par les grand-bailli, mayeur et échevins d'Armentières que les marchandises de cette ville et des environs n'ont jamais été assujetties au "tour" des bateliers de la ville de Lille, que M. De Bernières a permis à tous les bateliers, excepté à ceux d'Aire, de charger et voiturer toutes marchandises ainsi qu'il avait été de tout temps pratiqué et que le commerce et le bien public le requièrent. Requête de M. De Séchelles, intendant de Flandre, à l'effet d'obtenir que, pour le bien et avantage du commerce, les fabricants et commerçants soient de nouveau autorisés à faire usage de leurs bateaux sans qu'on puisse les obliger à les remettre sous le bureau de la ville.
Syndicat d'initiative : fonctionnement ; Office de tourisme : création et fonctionnement.
Ensemble immobilier (rue Paul Bert, avec sortie rue Jean Jaurès) : projet d'acte de vente par la ville d'Armentières à l'association nationale d'aide aux jeunes infirmes (ANAJI).
Débit de boissons. - Contrôle : arrêté, renseignement, correspondance, souscription, demande d'autorisation, jurisprudence, rapport, liste nominative, permission de retraite, circulaire, avis du maire, plan, descriptif des établissements, répertoire, liste des établissements, déclaration d'ouverture, bulletin d'association, règlement.
Délibérations du Magistrat, décisions prises par les baillis et échevins d'Armentières.
Arrêt concernant l'achat et la réunion de l'office de bailli de Lille. Difficultés du nouveau greffier dans l'exercice de ses fonctions. Requête des Bons-Fils afin de démolir deux maisons. Demande d'une place de chapelain de l'église paroissiale. Requête pour obtenir des emplois dépendant de la ville d'Armentières. Renouvellement des dispositions relatives à la police des cabarets. Suppression de l'allocation annuelle à la confrérie du Saint-Sacrement. Réparations des bâtiments de l'hôpital des Infirmes et projet d'y placer le métrage public. Recherches d'actes pour établir le droit de la ville sur la nomination du coutre (sacristain) de l'église paroissiale, des marguilliers et du "pauvrieur". Legs aux pauvres d'Armentières. Procès verbal du retrait du blason de Jacques de Luxembourg remplacé par celui de Mgr le comte d'Egmont. Tarif des honoraires à payer pour les processions, saluts et offices des confrériesétablies en l'église paroissiale. Assistance aux assemblées échevinales. Ordonnance du comte d'Egmont pour réprimer les abus commis dans l'église paroissiale. Déclaration des gens de loi de la paroisse d'Armentières de ne pas contribuer aux réparations de l'hôtel de ville d'Armentières. Requête des compagnies d'escrimeurs, joueurs d'armes canoniers, arbalétriers et archers pour obtenir la gratification annuelle de 50 florins qui vient de leur être refusée.
Écoles communales. - Entretien, restauration : correspondance, devis, décompte des travaux exécutés, délibération, procès-verbal d'adjudication, devis descriptif.
Recensement de population. - Organisation, résultats : instructions, correspondance, listes de répartition des rues et quartiers, tableaux de dénombrement, statistiques, feuilles de dépouillement, affiches, état des dépenses, bilan du département.
Enseignement secondaire. - Débat sur le schéma prévisionnel des formations des lycées et collèges (avec Monsieur Michel Delebarre Ministre du travail et Monsieur Gérard Haesebroeck Maire) : photographies. Classées en 3 Fi 108 à 112.
Érection d'un monument commémoratif à Mademoiselle From Armentières. - Projet du comité d'initiative pour l'érection d'un monument à Mademoiselle From Armentières : correspondance, dessins, projets, devis, comptes, registre des personnes ayant souscrit au monument.
Pièces à l'appel des comptes, fermes, octrois et droits divers.
Perception du droit de poid public. Difficultés au sujet d'une contravention aux réglements sur les poids et mesures. Ordonnance défendant aux commerçants de faire usage de balances pouvant peser au delà de 20 livres, toute marchandise ayant un poids supérieur étant assujettie au poids public.
Associations donneurs de sang, maisons des aveugles, club Léo Lagrange : relations.
Documents divers, inventaires, objets d'art.
Arrêt du Conseil d'État rendu contre le sieur De la Barre et dame Marie-Anne Molien de Belleterre, son épouse, Gaspard Molien de Belleterre, ancien officier de Périgord, Joseph d'Hermansard, président lieutenant-général en la sénéchaussée de Boulonnais, et dame Marie-Barbe-Julie Molien de Belleterre, son épouse, et Catherine Guillemain, héritière sous bénéfice d'inventaire de Jean-Jacques Cassel.
Exemption des impôts prétendue par des particuliers et des établissements religieux.
Etat des vins renclos par les prêtres, privilégiés et communautés religieuses d'Armentières.