Toutes les ressources 16 282 résultats (3ms)
La Voix du Nord, édition d'Armentières.
Rue des Fusillés, 94 à 102 : permis de construire.
Réalisation de 42 logements
Avenue Léo Lagrange, Parcelle N°50, "Terres de la Motte" : permis de construire.
1 maison
Rue des Déportés, 58 : permis de construire.
Transformation de façade
La Voix du Nord, édition d'Armentières.
Maison de l'éducation : actions dans le cadre de la politique de la ville. Semaine du refus de la violence : actions dans le cadre de la politique de la ville.
Rue Du Cimetière, Lot 3 : permis de construire.
1 maison
La Voix du Nord, édition d'Armentières.
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
Rue D'erquinghem, 144 : permis de construire.
branchement à aqueduc
Société, association. - Subvention : rapport moral, rapport financier, correspondance, bilan, documentation, presse, déclaration de dissolution, photographie, compte-rendu d'exploitation, compte-rendu d'activité, délibération, montant des subventions allouées, brochure, liste des membres, rapport d'assemblée générale, facture, livre d'or, presse, relevé d'identité bancaire, convention.
Justice criminelle : registres aux plaids, procès devant l'échevinage, juridiction gracieuse des échevins.
Lettres de relief d'appel données par Charles Quint dans la cause mue devant la Gouvernance de Lille entre le seigneur de Fiennes et le procureur fiscal au sujet de l'exercice de la juridiction à Armentières. Lettres de non-préjudice délivrées par le lieutenant du souverain bailliage de Lille aux échevins d'Armentières touchant l'emprisonnement et le jugement, par la Gouvernance de Lille, de Robert Deswey, Jacquet Poissonnier, Jean Styve, Pierchon le Merchier, Fransquin Rogeau et autres, coupables d'avoir, de nuit, "armés et embastonnés de bâtons invasibles," commis rébellion contre le lieutenant du bailli et plusieurs sergents d'Armentières. Sentence du Conseil privé de l'Empereur en faveur des échevins d'Armentières et au préjudice de l'évêque d'Arras, au sujet d'un prisonnier, clerc tonsuré, nommé Jean Clerc, détenu à Armentières et réclamé par le prélat.
La Voix du Nord, édition d'Armentières.
Rue De La Gare, 3, rue Paul Pouchain : permis de construire.
1 garage