Toutes les ressources 16 282 résultats (3ms)

Conseil municipal : registre des délibérations.

1 D 49 , 12 février 1971-18 mai 1972  

1068 - complexe Léo Lagrange, construction 3e terrains de football. 1069 - propriétés communales, chauffage des bâtiments, fourniture combustible. 1070 - propriétés communales, construction 10 logements pour personnes âgées avenant 1. 1071 - propriétés communales, construction crèche et centre protection maternelle infantile. 1072 - propriétés communales, aliénation terrain à société civile immobilière du Bizet. 1073 - propriétés communales, salle gymnastique rue Jules Ferry, agrandissement. 1074 - acquisition de terrain rue du Nord à Delobelle. 1075 – zone industrielle, vente de terrain à m. et mme Boutroy, mainlevée. 1076 – enseignement, subvention cours professionnels artisanaux chambre métiers. 1077 – enseignement, cours professionnels municipaux. 1078 - régies d'avances jumelage Armentières-Osterode, colonie à Osterode. 1079 - régies d'avances colonie à Saint-Jeoire-en-Faucigny. 1080 – abonnements souscription d'abonnement complémentaire à un quotidien régional. 1081 – subventions fête des nieulles. 1082 – subventions cercle vocal de la Lys. 1083 – subventions conservatoire national arts et métiers Lille. 1084 – subventions centre entraînement méthodes éducation active. 1085 – subventions société omnisports la jeune garde. 1086 – subventions société municipale de gymnastique. 1087 – subventions syndicat d'initiative Armentières. 1088 - personnel communal, prime de technicité 1970. 1089 - personnel communal, allocation aux anciens non titulaires d'une retraite. 1090 - sapeurs pompiers, secours annuel aux anciens sapeurs pompiers sans retraite. 1091 – finances, éclairage public emprunt 50000f caisse des dépôts. 1092 – finances, voirie privée emprunt 50000f caisse des dépôts. 1093 – finances, budget primitif 1971. 1094 – vœu, FDAC Algérie, Maroc, Tunisie. 1095 – urbanisme, schéma directeur aménagement arrondissement Lille, avis du cm. 1096 – enseignement, construction école maternelle rue du Nord, programme. 1097 - enseignementconstruction école maternelle rue du Nord, architectes. 1098 - propriétés communales, construction de garages rue Charles Péguy. 1099 – subventions société de pêche les infatigables. 1100 – finances, crédits supplémentaires 1970. 001 – élections du maire. 002 - élections de trois adjoints réglementaires. 003 - électionscréation de trois postes d'adjoints supplémentaires. 004 – élections des trois adjoints supplémentaires. 005 - hôpital hospice, désignation de 2 représentants du cm. 006 - bureau aide sociale, désignation de 4 représentants du cm. 007 - caisse des écoles, désignation de 3 représentants du cm. 008 - commission locale professionnelle, désignation de 3 délégués du cm. 009 - syndicat de communes, désignation de 2 délégués du cm. 010 – CERA, désignation de 7 délégués du cm. 011 - dessèchement des Prés du Hem, désignation 1 délégué du cm. 012 - communauté urbaine de Lille, renouvellement du conseil, répartition des sièges. 013 - foyer restaurant, utilisation collective du poste de transformation. 014 - propriétés communales, garages rue Charles Péguy, contrat loyer. 015 - commission communale des impôts, désignation des délégués du cm. 016 - chambre des métiers, révision listes électorales, désignation des délégués. 017 - propriétés communales, accession à la petite propriété, prime. 018 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 019 - colonies de vacances Saint-Jeoire, convention avec hôtelier. 020 - colonies de vacances, admission des enfants d'Houplines, participation financière. 021 - colonies de vacances, personnel d'encadrement rémunération. 022 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, remboursement frais de stage. 023 - parc automobile, assurance des véhicules. 024 - personnel communal, effectif création 1 poste agent de bureau. 025 - personnel communal, effectif création 1 poste de moniteur d'éducation physique 1er catégorie. 026 – subventions union commerciale fête de la bière. 027 – subventions foyer des jeunes club zodiaque. 028 – subventions club subaquatique armentiérois. 029 – subventions union des anciens combattants région Armentières. 030 – subventions jeunesse athlétique armentiéroise. 031 – subventions union des amicales laïques service humble. 032 – subventions société armentiéroise de balltrap. 033 – subventions union des amicales laïques du nord. 034 – subventions club Léo Lagrange section volleyball. 035 – subventions corps des sapeurs pompiers, caisse de retraites 2 sapeurs. 055 – enseignement, attribution de bourses communales aux élèves établissements publics. 056 – enseignement, fournitures scolaires, marchés. 057 – enseignement, fonds scolaires départementaux programme. 036 - communauté urbaine de Lille, conseil élection des délégués de la commune. 037 - propriétés communales,logements personnes âgées Brossolette, contrat loyer. 038 - propriétés communales,hôtel des finances, bail avec l'état. 039 – enseignement cours professionnels, rémunération chef des travaux. 040 – enseignement, attribution de bourses communales, élèves établissements publics. 041 - colonies de vacances Saint-Jeoire, prix de pension. 042 - classes de neige et colonies, assurance du matériel. 043 – contentieux accident circulation du 21 juin 1969 défense avocat. 044 - dénomination de rue Émilienne Moreau. 045 - commission permanente, constitution. 046 – zone industrielle, aliénation terrain à s.a. Éts Vrancken, promesse de vente. 047 – zone industrielle, aliénation terrain secteur 3. 048 - propriétés communales,groupe scolaire Salengro, extension école maternelle. 049 - propriétés communales, rétrocession par CUDL du 29 rue Jean Jaurès. 050 – église Notre-Dame, travaux. 051 - complexe Léo Lagrange, construction 3e terrain de football, marché. 052 - complexe Léo Lagrange, construction 3e terrain de football, emprunt. 053 - complexe Léo Lagrange, aménagement d'un bassin de plaisance, acquisition terrains. 054 - construction de logements, lotissement Île-de-Flandre, acquisition de terrains nécessaires. 058 - parc automobile, assurance des véhicules, avenants. 059 – subventions association de gymnastique volontaire. 060 – subventions érection d'un monument à la mémoire de m. Eugène Thomas. 061 – subventions club Léo Lagrange section nautique régates. 062 - éclairage public, rénovation dans diverses rues. 063 - complexe Léo Lagrange, aménagement de la voie extérieure. 064 - complexe Léo Lagrange, création espaces verts lot n°1 et n°2. 065 – zone industrielle, secteur 1 aliénation 2 parcelles. 066 - viabilitésecteur 1, régularisation financière CUDL. 067 - propriétés communales,établissement de bains, agrandissement architecte. 068 - propriétés communales,acquisition terrain rue Marc Sangnier ex Gadenne, défense avocat. 069 - bâtiments communaux,locaux police, bail avec l'état. 070 - colonies de vacances, personnel de direction, remboursement frais de recyclage. 071 – assurance, camps de vacances colonies écoles de sports, assurances. 072 - tribunaux des baux, révision des listes, désignation du délégué du cm. 073 – police, vacations funéraires au commissaire de police. 074 – tourisme, flamme d'oblitération postale. 075 - médaillés du travail, prime unique. 076 - fêtes et cérémonies, primes allouées par la ville. 077 - conseillers municipaux, frais de voyages administratifs. 078 - personnel communal, prime pour garde jeunes enfants. 079 - personnel communal, création emploi téléphoniste. 080 - personnel communal, foyer Brossolette, reclassement du gérant. 081 - personnel communal, indemnités pour travaux dangereux insalubres incommodes salissants. 082 - personnel communal, prime de rendement aux sténo et dactylographes. 083 - personnel communal, service des sports, transformation d'emplois. 084 - personnel communal, femme de service des écoles, transformation d'emploi. 085 – finances, emprunt de 250000 f pour travaux église Notre-Dame. 086 – subventions judo club armentiérois. 087 – subventions divers groupements institutions sociétés. 088 – subventions club Léo Lagrange section marché. 089 – subventions fédération André Maginot section cantonale d'Armentières 50. 090 - propriétés communales,construction de 10 logements personnes âgées. 091 – enseignement, groupe scolaire Léon Blum, aménagement de clôtures. 092 - voirie communale, tableau des chemins ruraux et carte du réseau. 093 - voirie communale, réfection diverses rues quartier Saint-Roch. 094 - dénomination rue Bracke-Desrousseaux. 095 - dénomination rue d'Osterode. 096 - complexe Léo Lagrange, 3e terrain de football, clôtures. 097 - construction de logements, acquisition terrains à Dufour-Deren. 098 - lotissement rue du cimetière, vente à la s.a. HLM nord de terrains pour logements. 099 - élections politiques, révision des listes désignation des délégués du cm. 100 - conseil des prud'hommes, révision des listes, désignation des délégués du cm. 101 - caisse de retraite agents des collectivités locales, élections du ca 4e catégorie. 102 – jumelage Armentières-Osterode, échange jeunes en familles. 103 – jumelage Armentières-Stalybridge, échange jeunes en familles. 104 - jumelage échange élèves subvention coopérative Paul Hazard. 105 - régie d'avances, Armentières-Osterode, échange de jeunes. 106 - régie d'avances, échange de jeunes Armentières-Stalybridge. 107 – enseignement, cours professionnels, rémunération des professeurs. 108 – subventions fêtes de quartiers divers comités compléments. 109 – finances, compte administratif du maire 1970. 110 – finances, compte de gestion du percepteur 1970. 111 – finances, budget supplémentaire 1971. 112 - propriétés communales, acquisition immeuble petites sœurs des pauvres, utilité publique. 113 - propriétés communales, petites sœurs des pauvres, immeuble, concours financiers. 114 - propriétés communales,travaux de rénovation et d'aménagement immeuble petites sœurs. 115 - empruntcontracté par hôpital hospice pour acquisition de mobilier, garantie. 116 – Île-de-Flandre, acquisition de terrains pour construction de logements. 117 - crèche et PMI, installation. 119 - éclairage public, rénovation dans diverses rues. 120 - propriétés communales, location cautionnement. 121 - propriétés communales, centre culturel, chauffage plomberie. 122 - propriétés communales, centre culturel, couverture zinguerie. 123 - propriétés communales, centre culturel, aménagement des espaces verts. 124 - propriétés communales, construction foyer restaurant personnes âgées lot 1. 125 – assurance contre incendie et risques tempête et grêle, avenant. 126 - propriétés communales, établissement de bains, agrandissements, projet. 127 - propriétés communales, établissement de bains, agrandissement, demande de subvention. 128 - propriétés communales, chauffage des bâtiments fourniture combustible. 129 - propriétés communales, travaux de peinture. 130 - complexe Léo Lagrange, construction 3e terrains de football, cahier des engagements. 131 - complexe Léo Lagrange, construction 3e terrains de football, avenant. 132 - complexe Léo Lagrange, aménagement de l'espace vert lot 2 avenant 1. 133 - acquisition de terrains dans les Prés du Hem, réservation. 134 - acquisition de terrain, parcelle à s.a. Delobelle, utilité publique. 135 - distribution électrique, zone industrielle secteur 3, aliénation en électricité 2e tranche. 136 - camps et colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 137 - colonies de vacances, participation des familles. 138 - commission de sécurité,vacations dues aux membres. 139 - équipement électoral, renouvellement du matériel. 140 - pompes funèbres générales, renouvellement de la concession. 141 - cimetière communal, concessions tarifs. 142 - cimetière communal, entretien général et service d'inhumation, avenant. 143 – enseignement, suppression redevance élèves étrangers à la ville. 144 – enseignement, bourses communales, attributions, règlement. 145 – enseignement, indemnités de logement au personnel non logé. 146 – enseignement, cours professionnels, rémunération du personnel. 147 – piscine, vacances scolaires, carte abonnement. 148 – piscine, gestion exploitation traitement des eaux. 149 - personnel communal, classement indiciaire révision aide soignante. 150 - personnel communal, prime de technicité 1971. 151 - personnel communal, prime de rendement au dactylos et sténodactylographes. 152 - personnel communal, création d'emplois. 153 – subventions cours professionnels artisanaux chambre des métiers nord. 154 - subventions centre départemental échanges internationaux du nord. 155 – subventions jumelages internationaux conseil des communes d'Europe. 156 – subventions club d'escrime. 157 – subventions union des amicales laïques du nord UFOLEA. 158 – subventions centre public d'orientation scolaire et professionnelle. 159 – finances, régies de recettes et de dépenses, assurance globale. 160 – finances, vente de vieux métaux, autorisation de recettes. 161 – finances, foyer restaurant, prix de repas. 162 – finances, restaurants scolaires, prix de repas. 163 – finances, projet d'emprunt de 1 500 000 f. 164 – finances, budget 1971 crédits supplémentaires. 165 – finances, budget primitif 1972. 166 – zone industrielle secteur 1, aliénation de parcelles à Vrancken, promesse de vente. 167 - acquisition de terrains propriété 80 avenue Marc Sangnier à Salmon. 168 - acquisition de terrains rue Jean-Baptiste Lebas à Dufour-Deren. 169 - construction de logements Île-de-Flandre, aménagement acquisition terrain Dufour-Deren. 170 - complexe Léo Lagrange, aménagement espaces verts, apport de terres. 171 - complexe Léo Lagrange, construction home de détente, concours architecture. 172 - propriétés communales, acquisition immeuble 26 rue Bayard à Hacot-Colombier réunis. 173 - propriétés communales, centre fiscal travaux projet. 174 - propriétés communales,château des Hellandes rénovation et extension chauffage central. 175 - propriétés communales,centre culturel, travaux de rénovation chauffage central. 176 - propriétés communales, centre culturel, réfection couverture. 177 - propriétés communales, centre culturel renouvellement des peintures. 178 - propriétés communales, location de logements réservés aux personnes âgées, cautionnement. 179 - assurance des bâtiments communaux divers risques. 180 - assurance des bâtiments communaux répartition de la co-assurance. 181 - propriétés communales,dispensaire hygiène sociale, agrandissement acquisition rue Jean Jaurès. 182 - collège Paul Hazard, terrain d'implantation aliénation pour CUDL. 183 - foyer Brossolette, construction d'une aire couverte. 184 - foyer Brossolette, aménagement d'une aire couverte. 186 - foyer Brossolette, travaux d'aménagement abri à bateaux. 187 - foyer Brossolette, frais de séjour versement d'arrhes. 188 - transports publics, installation d'abris pour voyageurs. 189 - medaillés du travail, medaille de vermeil, prime communale. 190 – enseignement, écoles publiques fournitures scolaires. 191 – enseignement, fonds scolaires départementaux programme. 192 – jumelage, échanges de jeunes en famille, rémunération personnel d'encadrement. 193 - colonies de vacances, Saint-Jeoire, transports, marché. 194 - colonies de vacances, distribution de chandails, marché. 195 – finances, voirie communale emprunt de 50 000l à caisse d'épargne. 196 – finances, éclairage public emprunt de 50 000f à la caisse d'épargne. 197- finances, propriété communale emprunt de 150 000f à la caisse d'épargne. 198 – finances crèche et PMI, emprunt de 420 000f à la caisse d'épargne. 199 – finances centre culturel, emprunt de 190 000f à la caisse d'épargne. 200 - finances, hospices civils, travaux aménagement résidence Mahieu, garantie. 201 - finances, hospices civils, acquisition de matériel, garantie ville. 202 - finances, création école d'infirmière, emprunt garantie ville. 203 – finances, emprunt de 2 300 000f. 204 – subventions pétanque armentiéroise. 205 – subventions transfert subvention FALA à la caisse des écoles. 206 – subventions les sauveteurs du Nord-Pas-de-Calais. 207 – subventions société de tir à l'arc les archers réunis Saint-Sébastien. 208 – subventions société de pêche les infatigables. 209 - sapeurs pompiers volontaires, secours annuels. 210 - aide sociale, attribution d'un subside aux parents d'une handicapée physique.

Clergé séculier : église paroissiale, chapelles et confréries.

GG 35 , 1765-1778  

Comptes de l'église paroissiale d'Armentières : « Au sieur Henneusse, maître organiste de Saint-Maurice à Lille, pour avoir visité les orgues de ladite église, et au sieur François Legris, facteur d'orgues audit Lille, pour avoir visité et accordé les trompettes qui se trouvoient dérangées audit orgue, 86 l. 8 s. » 1769. Recette de compte de 1773-1774 : « Des sœurs de Saint-François de Sales, lesquelles doivent une torse de cire avec la face par chacun an, pour rendage de trois quartrons de terre de l'église, mémoire. ». Recette totale des années 1775 à 1778 : 19,460 l. 3 s. 1 d. ; dépense : 19,149 l. 16 s. 9 d.