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170 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Classement dans la voirie communautaire de la rue Jean-Baptiste Lebas.
Cote
7673 W
 Date
1977-1986
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Classement dans la voirie communautaire de la rue Jean-Baptiste...
Résultat n°2

Rue du Docteur Roux. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 52
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue du Docteur Roux. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°3

Chaussée des Prés du Hem. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 123
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Chaussée des Prés du Hem. - Aménagement, nivellement,...
Résultat n°4

Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout, Dunkerque, Bailleul). - Construction, entretien, relations avec l'administration du département : correspondance, mémoire.
Cote
1 O 21
 Date
1790-An VIII
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout,...
Résultat n°5

Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 32
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°6

Quai du Pont National. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 127
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Quai du Pont National. - Aménagement, nivellement,...
Résultat n°7

LAMBIN Gustave, Histoire des rues d'Armentières, 1939, 319 p.
Cote
Biblio 446
 Date
1939
 Lieu - Type de document
bibliothèque

  • Contexte : Bibliothèque

  • LAMBIN Gustave, Histoire des rues d'Armentières, 1939,...
Résultat n°8

Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 94
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°9

Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.
Cote
1 O 13
 Date
1960-1989
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire,...
Résultat n°10

Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 128
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°11

Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire. Intégration de chemins ruraux en voirie communautaire. Chemins de halage. Cessions de terrains SNCF à la commune d'Erquinghem-Lys. Éclairage public : rénovation dans différents quartiers. Assainissement, eau potable, EDF, GDF, France Télélcom : rapport, relations avec fournisseurs. Lignes et arrêts de bus : installation, modification. Installation de vidéosurveillance. Alarmes sonores audibles depuis la voie publique : déclaration, contrôle. Bornes de propreté : installation. Monument aux morts d'Ernest Deceuninck rue Schuman : déplacement place Jules Guesde. Base des Prés du Hem : échange de terrain avec la CUDL, rétrocession.
Cote
10278 W
 Date
1954-2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire....
Résultat n°12

Rue Kléber. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 80
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue Kléber. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°13

Rue Ernest Deceuninck. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 56
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue Ernest Deceuninck. - Aménagement, nivellement,...
Résultat n°14

Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 103
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°15

Rue des Capucins. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 34
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue des Capucins. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°16

Rue Charles Péguy. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 35
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue Charles Péguy. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°17

Rue Jules Lebleu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 78
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue Jules Lebleu. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°18

Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 91
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°19

Rue Saint-Charles. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 135
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue Saint-Charles. - Aménagement, nivellement, réfection,...
Résultat n°20

Rue Pasteur. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Cote
1 O 113
 Date
1830-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Rue Pasteur. - Aménagement, nivellement, réfection,...