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  1. Résultat n°1

    Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances. - Rémunération : fiche récapitulative par année et par nom.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2 K 78

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1926-1927

    Cote

    2 K 21

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1978

    Cote

    2 K 47

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Personnel de service du château des Hellandes à Angerville L'Orcher. - Rémunération : fiches récapitulatives par mois et par nom.

    Date

    1983

    Cote

    2 K 82

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel de service du château des Hellandes à Angerville...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Tribunal administratif : recours présentés par les syndicats, correspondance.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2 K 179

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Tribunal administratif : recours présentés par les...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1984

    Cote

    2 K 57

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1988

    Cote

    2 K 64

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

    Date

    1980-1986

    Cote

    2 K 91

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Personnel municipal. - Rémunération, reclassement : instruction préfectorale.

    Date

    1943-1983

    Cote

    2 K 7

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération, reclassement :...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail, certificats médicaux, arrêt de travail, correspondance avec la CPAM.

    Date

    1993-1997

    Cote

    2 K 178

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1923-1925

    Cote

    2 K 20

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1939-1941

    Cote

    2 K 26

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1986

    Cote

    2 K 60

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  21. Résultat n°21

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1986

    Cote

    2 K 61

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  22. Résultat n°22

    Sanctions disciplinaires : arrêtés, procès-verbal, correspondance, presse.

    Date

    1967-1982

    Cote

    2 K 160

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Sanctions disciplinaires : arrêtés, procès-verbal,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Personnel municipal. - Rémunération (augmentation du coût de la vie), heures supplémentaires : correspondance avec autres communes, récapitulatif mensuel.

    Date

    1916-1929

    Cote

    2 K 8

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération (augmentation du...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  25. Résultat n°25

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1983

    Cote

    2 K 54

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1986

    Cote

    2 K 85

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Conseil de prud'hommes. - Transfert des locaux au 42 rue Sadi Carnot : délibération, presse, convention d'occupation, correspondance, descriptif des travaux d'aménagement.

    Date

    1991-1992

    Cote

    7 F 6

    • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques

    • Conseil de prud'hommes. - Transfert des locaux au 42...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  30. Résultat n°30

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1974

    Cote

    2 K 43

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1990

    Cote

    2 K 89

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu de réunion.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2 K 174

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1968

    Cote

    2 K 37

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel.

    Date

    1989

    Cote

    2 K 164

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Comité Technique Paritaire, Commission Administrative...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  40. Résultat n°40

    Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail, certificats médicaux, arrêt de travail, correspondance avec la CPAM.

    Date

    1987-1992

    Cote

    2 K 177

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    Personnel ouvrier. - Rémunération : registres des salaires mensuels et récapitulatifs annuels.

    Date

    1925-1947

    Cote

    2 K 72

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel ouvrier. - Rémunération : registres des salaires...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  43. Résultat n°43

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1981

    Cote

    2 K 52

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  44. Résultat n°44

    Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Mise en place, organisation, rémunération : comptes rendus de réunion.

    Date

    1985

    Cote

    2 K 17

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  45. Résultat n°45

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1987

    Cote

    2 K 62

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  46. Résultat n°46

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1979

    Cote

    2 K 49

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  47. Résultat n°47

    Personnel municipal, concours de nomination. - Organisation : textes réglementaires, arrêtés, délibération, candidatures, procès-verbal du jury.

    Date

    1981-1994

    Cote

    2 K 6

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, concours de nomination. - Organisation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  48. Résultat n°48

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1962-1964

    Cote

    2 K 34

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  49. Résultat n°49

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1948-1950

    Cote

    2 K 31

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1985

    Cote

    2 K 59

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  52. Résultat n°52

    Personnel municipal. - Création, suppression de postes : délibérations, correspondance avec la préfecture, documents de travail.

    Date

    1968-1992

    Cote

    2 K 1

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Création, suppression de postes...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Personnel municipal, prime de technicité : délibération, état récapitulatif des travaux.

    Date

    1981-1991

    Cote

    2 K 13

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, prime de technicité : délibération,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2 K 24

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  57. Résultat n°57

    Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

    Date

    1987

    Cote

    2 K 86

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Personnel de service du château des Hellandes à Angerville L'Orcher. - Rémunération : fiches récapitulatives par mois et par nom.

    Date

    1982

    Cote

    2 K 81

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel de service du château des Hellandes à Angerville...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  60. Résultat n°60

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1987

    Cote

    2 K 63

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  61. Résultat n°61

    Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances. - Rémunération : fiche récapitulative par année et par nom.

    Date

    1971-1979

    Cote

    2 K 76

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  62. Résultat n°62

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1969

    Cote

    2 K 38

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Personnel municipal, prime annuelle : correspondance, délibérations.

    Date

    1985-1992

    Cote

    2 K 14

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, prime annuelle : correspondance,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1944-1945

    Cote

    2 K 29

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2 K 35

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Conseil de discipline. - Désignation des membres : circulaire préfectorale, arrêté du maire, correspondance.

    Date

    1930-1995

    Cote

    2 K 157

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Conseil de discipline. - Désignation des membres :...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  75. Résultat n°75

    Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Organisation : délibération, candidature, état de présence.

    Date

    1986

    Cote

    2 K 18

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  76. Résultat n°76

    Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

    Date

    1967

    Cote

    2 K 36

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  77. Résultat n°77

    Personnel municipal. - Rémunération : arrêtés du maire.

    Date

    1920-1954

    Cote

    2 K 9

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Rémunération : arrêtés du maire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance, délibérations.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2 K 11

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  80. Résultat n°80

    Personnel municipal. - Gestion collective : tableau des effectifs, statistique, instruction ministérielle, délibérations.

    Date

    1980-1992

    Cote

    2 K 3

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal. - Gestion collective : tableau...

    Producteur :

    ville d'Armentières