travail - Recherche

Résultat n°1
Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances. - Rémunération : fiche récapitulative par année et par nom.

Date

1980-1985

Cote

2 K 78
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°2
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1926-1927

Cote

2 K 21
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°3
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1875-1961

Cote

2 K 105
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°4
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1902-1958

Cote

2 K 97
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°5
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1880-1962

Cote

2 K 111
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°6
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1978

Cote

2 K 47
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°7
Personnel de service du château des Hellandes à Angerville L'Orcher. - Rémunération : fiches récapitulatives par mois et par nom.

Date

1983

Cote

2 K 82
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel de service du château des Hellandes à Angerville...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°8
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1885-1939

Cote

2 K 123
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°9
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1886-1961

Cote

2 K 108
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°10
Tribunal administratif : recours présentés par les syndicats, correspondance.

Date

1987-1989

Cote

2 K 179
- Contexte : K - Élections et personnel
- Tribunal administratif : recours présentés par les...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°11
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1984

Cote

2 K 57
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°12
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1872-1947

Cote

2 K 112
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°13
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1988

Cote

2 K 64
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°14
Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

Date

1980-1986

Cote

2 K 91
- Contexte : K - Élections et personnel
- Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°15
Personnel municipal. - Rémunération, reclassement : instruction préfectorale.

Date

1943-1983

Cote

2 K 7
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération, reclassement :...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°16
Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail, certificats médicaux, arrêt de travail, correspondance avec la CPAM.

Date

1993-1997

Cote

2 K 178
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°17
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1923-1925

Cote

2 K 20
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°18
Personnel municipal, professeurs de musique : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1904-1972

Cote

2 K 152
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, professeurs de musique : arrêtés,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°19
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1939-1941

Cote

2 K 26
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°20
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1986

Cote

2 K 60
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°21
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1986

Cote

2 K 61
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°22
Sanctions disciplinaires : arrêtés, procès-verbal, correspondance, presse.

Date

1967-1982

Cote

2 K 160
- Contexte : K - Élections et personnel
- Sanctions disciplinaires : arrêtés, procès-verbal,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°23
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1857-1963

Cote

2 K 140
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°24
Personnel municipal. - Rémunération (augmentation du coût de la vie), heures supplémentaires : correspondance avec autres communes, récapitulatif mensuel.

Date

1916-1929

Cote

2 K 8
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération (augmentation du...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°25
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1983

Cote

2 K 54
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°26
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1852-1962

Cote

2 K 126
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°27
Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1986

Cote

2 K 85
- Contexte : K - Élections et personnel
- Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°28
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1853-1961

Cote

2 K 114
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°29
Conseil de prud'hommes. - Transfert des locaux au 42 rue Sadi Carnot : délibération, presse, convention d'occupation, correspondance, descriptif des travaux d'aménagement.

Date

1991-1992

Cote

7 F 6
- Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques
- Conseil de prud'hommes. - Transfert des locaux au 42...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°30
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1974

Cote

2 K 43
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°31
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1993

Cote

2 K 172
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°32
Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1990

Cote

2 K 89
- Contexte : K - Élections et personnel
- Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°33
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1850-1964

Cote

2 K 93
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°34
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1844-1938

Cote

2 K 143
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°35
Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu de réunion.

Date

1980-1985

Cote

2 K 174
- Contexte : K - Élections et personnel
- Comité d'hygiène et de sécurité : règlement, compte-rendu...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°36
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1880-1961

Cote

2 K 118
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°37
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1968

Cote

2 K 37
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°38
Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1962-1968

Cote

2 K 154
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°39
Comité Technique Paritaire, Commission Administrative Paritaire. - Organisation : correspondance, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel.

Date

1989

Cote

2 K 164
- Contexte : K - Élections et personnel
- Comité Technique Paritaire, Commission Administrative...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°40
Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail, certificats médicaux, arrêt de travail, correspondance avec la CPAM.

Date

1987-1992

Cote

2 K 177
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°41
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1861-1958

Cote

2 K 95
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°42
Personnel ouvrier. - Rémunération : registres des salaires mensuels et récapitulatifs annuels.

Date

1925-1947

Cote

2 K 72
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel ouvrier. - Rémunération : registres des salaires...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°43
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1981

Cote

2 K 52
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°44
Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Mise en place, organisation, rémunération : comptes rendus de réunion.

Date

1985

Cote

2 K 17
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°45
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1987

Cote

2 K 62
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°46
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1979

Cote

2 K 49
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°47
Personnel municipal, concours de nomination. - Organisation : textes réglementaires, arrêtés, délibération, candidatures, procès-verbal du jury.

Date

1981-1994

Cote

2 K 6
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, concours de nomination. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°48
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1962-1964

Cote

2 K 34
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°49
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1948-1950

Cote

2 K 31
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°50
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1882-1957

Cote

2 K 130
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°51
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1985

Cote

2 K 59
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°52
Personnel municipal. - Création, suppression de postes : délibérations, correspondance avec la préfecture, documents de travail.

Date

1968-1992

Cote

2 K 1
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Création, suppression de postes...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°53
Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1963-1969

Cote

2 K 153
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°54
Personnel municipal, prime de technicité : délibération, état récapitulatif des travaux.

Date

1981-1991

Cote

2 K 13
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, prime de technicité : délibération,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°55
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1850-1966

Cote

2 K 129
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°56
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1933-1934

Cote

2 K 24
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°57
Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1987

Cote

2 K 86
- Contexte : K - Élections et personnel
- Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°58
Personnel municipal, professeurs de musique : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1918-1970

Cote

2 K 150
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, professeurs de musique : arrêtés,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°59
Personnel de service du château des Hellandes à Angerville L'Orcher. - Rémunération : fiches récapitulatives par mois et par nom.

Date

1982

Cote

2 K 81
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel de service du château des Hellandes à Angerville...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°60
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1987

Cote

2 K 63
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°61
Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances. - Rémunération : fiche récapitulative par année et par nom.

Date

1971-1979

Cote

2 K 76
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°62
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1969

Cote

2 K 38
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°63
Personnel municipal, emplois temporaires : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1899-1970

Cote

2 K 145
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, emplois temporaires : arrêtés,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°64
Personnel municipal, prime annuelle : correspondance, délibérations.

Date

1985-1992

Cote

2 K 14
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, prime annuelle : correspondance,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°65
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1858-1951

Cote

2 K 117
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°66
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1863-1964

Cote

2 K 119
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°67
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1944-1945

Cote

2 K 29
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°68
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1991

Cote

2 K 170
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°69
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1895-1955

Cote

2 K 104
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°70
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1965-1966

Cote

2 K 35
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°71
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1855-1938

Cote

2 K 107
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°72
Personnel municipal, emplois temporaires : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1912-1967

Cote

2 K 146
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, emplois temporaires : arrêtés,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°73
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1840-1966

Cote

2 K 132
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°74
Conseil de discipline. - Désignation des membres : circulaire préfectorale, arrêté du maire, correspondance.

Date

1930-1995

Cote

2 K 157
- Contexte : K - Élections et personnel
- Conseil de discipline. - Désignation des membres :...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°75
Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Organisation : délibération, candidature, état de présence.

Date

1986

Cote

2 K 18
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC)....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°76
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

1967

Cote

2 K 36
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°77
Personnel municipal. - Rémunération : arrêtés du maire.

Date

1920-1954

Cote

2 K 9
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Rémunération : arrêtés du maire.
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°78
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.

Date

1983-1990

Cote

2 K 168
- Contexte : K - Élections et personnel
- Commission administrative paritaire. - Organisation...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°79
Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance, délibérations.

Date

1980-1988

Cote

2 K 11
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°80
Personnel municipal. - Gestion collective : tableau des effectifs, statistique, instruction ministérielle, délibérations.

Date

1980-1992

Cote

2 K 3
- Contexte : K - Élections et personnel
- Personnel municipal. - Gestion collective : tableau...
Producteur :

ville d'Armentières

Résultats de la recherche

Personnel d'encadrement des camps et colonies de vacances. - Rémunération : fiche récapitulative par année et par nom.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel de service du château des Hellandes à Angerville L'Orcher. - Rémunération : fiches récapitulatives par mois et par nom.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Tribunal administratif : recours présentés par les syndicats, correspondance.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel municipal. - Rémunération, reclassement : instruction préfectorale.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel

Producteur :

Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail, certificats médicaux, arrêt de travail, correspondance avec la CPAM.

Date

Cote

Contexte : K - Élections et personnel