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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel municipal, prime de technicité : délibération, état récapitulatif des travaux.

    Date

    1981-1991

    Cote

    2 K 13

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, prime de technicité : délibération,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Personnel municipal, prime annuelle : correspondance, délibérations.

    Date

    1985-1992

    Cote

    2 K 14

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, prime annuelle : correspondance,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance, délibérations.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2 K 11

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Personnel municipal, indemnité de formation professionnelle, nouveau régime indemnitaire (agents de maîtrise principaux, filière administrative, technique et sanitaire et sociale). - Mise en place : instruction, arrêté, documents de travail.

    Date

    1969-1992

    Cote

    2 K 12

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, indemnité de formation professionnelle,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance, délibérations.

    Date

    1900-1979

    Cote

    2 K 10

    • Contexte : K - Élections et personnel

    • Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en...

    Producteur :

    ville d'Armentières