Personnel municipal, indemnité de formation professionnelle, nouveau régime indemnitaire (agents de maîtrise principaux, filière administrative, technique et sanitaire et sociale). - Mise en place : instruction, arrêté, documents de travail.

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K - Élections et personnel

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K - Élections et personnel

Cote/Cotes extrêmes

1 K, 2 K, 3 K

Date

1790-1997

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Personnel municipal, indemnité de formation professionnelle, nouveau régime indemnitaire (agents de maîtrise principaux, filière administrative, technique et sanitaire et sociale). - Mise en place : instruction, arrêté, documents de travail.

Cote/Cotes extrêmes

2 K 12

Date

1969-1992

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

travail, fonctionnaire territorial, rémunération

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