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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel municipal, prime de technicité : délibération, état récapitulatif des travaux.
Cote
2 K 13
 Date
1981-1991
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Personnel municipal, prime de technicité : délibération,...
Résultat n°2

Personnel municipal, prime annuelle : correspondance, délibérations.
Cote
2 K 14
 Date
1985-1992
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Personnel municipal, prime annuelle : correspondance,...
Résultat n°3

Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance, délibérations.
Cote
2 K 11
 Date
1980-1988
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en...
Résultat n°4

Personnel municipal, indemnité de formation professionnelle, nouveau régime indemnitaire (agents de maîtrise principaux, filière administrative, technique et sanitaire et sociale). - Mise en place : instruction, arrêté, documents de travail.
Cote
2 K 12
 Date
1969-1992
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Personnel municipal, indemnité de formation professionnelle,...
Résultat n°5

Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance, délibérations.
Cote
2 K 10
 Date
1900-1979
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : K - Élections et personnel

  • Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en...