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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil de prud'hommes. - Transfert des locaux au 42 rue Sadi Carnot : délibération, presse, convention d'occupation, correspondance, descriptif des travaux d'aménagement.
Cote
7 F 6
 Date
1991-1992
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques

  • Conseil de prud'hommes. - Transfert des locaux au 42...
Résultat n°2

Conseil de prud'hommes : répertoire chronologique des audiences.
Cote
7 F 5
 Date
1928-1970
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques

  • Conseil de prud'hommes : répertoire chronologique des...
Résultat n°3

Conseil de prud'hommes. - Installation, élection, jugement : registres de jugements, listes des membres du conseil, ordonnances, procès-verbaux d'élections, état des travaux.
Cote
7 F 3
 Date
1872-1906
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques

  • Conseil de prud'hommes. - Installation, élection, jugement...
Résultat n°4

Conseil de prud'hommes : registres de délibérations.
Cote
7 F 4
 Date
1889-1974
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques

  • Conseil de prud'hommes : registres de délibérations.
Résultat n°5

Conseil de prud'hommes. - Installation, élection, jugement : registres de jugements, listes des membres du conseil, ordonnances, procès-verbaux d'élections, état des travaux.
Cote
7 F 2
 Date
1825-1871
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : F - Population, économie sociale, statistiques

  • Conseil de prud'hommes. - Installation, élection, jugement...