logement social - Recherche

Résultat n°1
Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière. - Contentieux avec le lotisseur Du Bessey de Contenson relatifs à l'assainissement : correspondance, étude, mémoire du tribunal administratif, plaintes des propriétaires ; Acquisition des terrains : plan, correspondance ; Création : arrêté de lotissement, cahier des charges, plans, permis de construire, étude ; Construction d'une station de pompage : documentation, correspondance, plans, devis, avant-projet, mémoire.

Date

1957-1974

Cote

1 O 346
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°2
Opération Million, logements économiques normalisés boulevard Faidherbe. - Acquisition de terrain appartenant à l'abbé Salmon, rétrocession à l'office départemental de HLM : correspondance, promesse de vente, enquête d'utilité publique, plan, acte de vente.

Date

1955-1963

Cote

1 O 343
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Opération Million, logements économiques normalisés...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°3
Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Cession des terrains à la SA d'HLM du département du Nord et à la communauté urbaine de Lille pour construction des logements : note explicative, plan, estimation, état parcellaire, correspondance, programme.

Date

1969-1971

Cote

1 O 359
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Programme social de relogement avenue Roger Salengro....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°4
Habitations bon marché (HBM), habitations à loyer modéré (HLM). - Construction par l'office public d'HLM du département du Nord, échange de terrain avec M. Gadenne pour programme de construction au Bizet : projet, correspondance, plan, mesures, déclaration d'utilité publique.

Date

1925-1966

Cote

1 O 336
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Habitations bon marché (HBM), habitations à loyer modéré...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°5
Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Suivi de construction, demande de dotation, projet : permis de construire, plan, correspondance.

Date

1969-1974

Cote

1 O 360
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Programme social de relogement avenue Roger Salengro....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°6
72 logements économiques destinés aux vieillards. - Implantation, financement, projet : plan, délibération, devis descriptif, dossier technique.

Date

1960-1962

Cote

1 O 347
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°7
Logements pour personnes âgées à l'angle des avenues Léo Lagrange et Léon Blum. - Suivi de construction, participation financière : correspondance, plan, devis descriptif des ouvrages, permis de construire.

Date

1968-1978

Cote

1 O 357
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Logements pour personnes âgées à l'angle des avenues...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°8
Lotissement dit « Les Blanchisseries » dans le quartier Île de Flandre par la société Legecoop. - Relations avec les constructeurs, suivi des constructions et acquisitions : correspondance, plans, programme d'aménagement, convention, délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique.

Date

1963-1973

Cote

1 O 351
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement dit « Les Blanchisseries » dans le quartier...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°9
Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à la SA de HLM du département du Nord, suivi de construction : acte de vente, délibération, acte rectificatif de vente, plan, correspondance, métré des travaux, devis, bordereau de prix, détail estimatif.

Date

1957-1971

Cote

1 O 345
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°10
Lotissement sur la propriété Gadenne, chemin du Bizet. - Projet, étude : cahier des charges, plans, demande, étude de terrain, étude de financement, correspondance.

Date

1962-1981

Cote

1 O 350
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement sur la propriété Gadenne, chemin du Bizet....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°11
72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : plans d'exécution des travaux.

Date

1962

Cote

1 O 348
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°12
Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange. - Suivi de construction, participation financière, aide à l'accession pour les agents communaux : acte rectificatif de vente à la SA d'HLM, convention avec l'office départemental de HLM, correspondance.

Date

1955-1965

Cote

1 O 342
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°13
Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Acquisition des terrains appartenant aux Ets Motte-Cordonnier : enquête d'utilité publique, état parcellaire, estimation, plan, correspondance.

Date

1969

Cote

1 O 358
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Programme social de relogement avenue Roger Salengro....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°14
Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet. - Construction : plans, projet, accord préalable.

Date

1952-1960

Cote

1 O 339
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet....
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°15
Lotissement sur les anciens établissements Pouille Frères. - Suivi de construction : plans, demandes d'autorisation de bâtir, correspondance.

Date

1965-1967

Cote

1 O 352
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement sur les anciens établissements Pouille...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°16
Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.

Date

1983-1990

Cote

4 Q 8
- Contexte : Q - Assistance et prévoyance
- Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°17
72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : mémoires des travaux, correspondance ; Permis de construire modificatif : plan, permis, correspondance ; Installation du gaz et de l'électricité : correspondance, plan, marché, contrat d'entretien.

Date

1963-1966

Cote

1 O 349
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°18
Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau potable, construction d'égout, aménagement de la chaussée : contentieux, délibération, enquête parcellaire, correspondance, cahier des charges, plans, devis, bordereau des prix.

Date

1951-1960

Cote

1 O 338
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°19
Fonds local de solidarité logement nord : fonctionnement, bilans, arrêt.

Date

1991-2004

Cote

9232 W
- Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement
- Fonds local de solidarité logement nord : fonctionnement,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°20
Logements HLM groupe Hémar chemin du Bizet. - Suivi de construction, participation financière, classement de voirie : correspondance, plan.

Date

1966-1973

Cote

1 O 353
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Logements HLM groupe Hémar chemin du Bizet. - Suivi...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°21
Logements rue Gambetta. - Participation financière, suivi de construction, cession de parcelles à l'office d'HLM : délibération, correspondance, plan, acte de vente, subvention, avis des domaines, état parcellaire.

Date

1967-1970

Cote

1 O 355
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Logements rue Gambetta. - Participation financière,...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°22
Lotissement Denis Cordonnier, sis rue du Cimetière. - Projet, suivi de l'acquisition des terrains, aménagement de la voirie et des espaces verts : correspondance, pétition, certificat administratif, programme d'aménagement, plans.

Date

1967-1974

Cote

1 O 354
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement Denis Cordonnier, sis rue du Cimetière....
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Résultat n°23
Location des logements municipaux : dossiers individuels.

Date

1999-2014

Cote

10085 W
- Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement
- Location des logements municipaux : dossiers individuels.
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°24
Logements collectifs HLM rue Gambetta et rue du Général Leclerc. - Suivi de construction : permis de construire, plan.

Date

1967-1969

Cote

1 O 356
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Logements collectifs HLM rue Gambetta et rue du Général...
Producteur :

ville d'Armentières
Résultat n°25
Lotissement rue du Cimetière. - Répartition des lots, rétrocession de parcelles, : plan, tableau de répartition, certificats de paiement.

Date

1956-1961

Cote

1 O 344
- Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...
- Lotissement rue du Cimetière. - Répartition des lots,...
Producteur :

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Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

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Opération Million, logements économiques normalisés boulevard Faidherbe. - Acquisition de terrain appartenant à l'abbé Salmon, rétrocession à l'office départemental de HLM : correspondance, promesse de vente, enquête d'utilité publique, plan, acte de vente.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

Producteur :

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Cession des terrains à la SA d'HLM du département du Nord et à la communauté urbaine de Lille pour construction des logements : note explicative, plan, estimation, état parcellaire, correspondance, programme.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

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Habitations bon marché (HBM), habitations à loyer modéré (HLM). - Construction par l'office public d'HLM du département du Nord, échange de terrain avec M. Gadenne pour programme de construction au Bizet : projet, correspondance, plan, mesures, déclaration d'utilité publique.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

Producteur :

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Suivi de construction, demande de dotation, projet : permis de construire, plan, correspondance.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

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72 logements économiques destinés aux vieillards. - Implantation, financement, projet : plan, délibération, devis descriptif, dossier technique.

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Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

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Logements pour personnes âgées à l'angle des avenues Léo Lagrange et Léon Blum. - Suivi de construction, participation financière : correspondance, plan, devis descriptif des ouvrages, permis de construire.

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Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

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Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à la SA de HLM du département du Nord, suivi de construction : acte de vente, délibération, acte rectificatif de vente, plan, correspondance, métré des travaux, devis, bordereau de prix, détail estimatif.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

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Lotissement sur la propriété Gadenne, chemin du Bizet. - Projet, étude : cahier des charges, plans, demande, étude de terrain, étude de financement, correspondance.

Date

Cote

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72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : plans d'exécution des travaux.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

Producteur :

Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange. - Suivi de construction, participation financière, aide à l'accession pour les agents communaux : acte rectificatif de vente à la SA d'HLM, convention avec l'office départemental de HLM, correspondance.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

Producteur :

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Acquisition des terrains appartenant aux Ets Motte-Cordonnier : enquête d'utilité publique, état parcellaire, estimation, plan, correspondance.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

Producteur :

Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet. - Construction : plans, projet, accord préalable.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

Producteur :

Lotissement sur les anciens établissements Pouille Frères. - Suivi de construction : plans, demandes d'autorisation de bâtir, correspondance.

Date

Cote

Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

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Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.

Date

Cote

Contexte : Q - Assistance et prévoyance

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72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : mémoires des travaux, correspondance ; Permis de construire modificatif : plan, permis, correspondance ; Installation du gaz et de l'électricité : correspondance, plan, marché, contrat d'entretien.