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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Entreprise Louis Crochon : dossier d'installation classée.

1 media

Entreprise Louis Crochon : dossier d'installation classée.

Date

1905

Cote

5 I 8 / 21

Résultat n°2
Entreprise Léonard Vanecke : dossier d'installation classée.

1 media

Entreprise Léonard Vanecke : dossier d'installation classée.

Date

1905

Cote

5 I 8 / 23

Résultat n°3
Entreprise Emilien Chombart : dossier d'installation classée.

2 medias

Entreprise Emilien Chombart : dossier d'installation classée.

Date

1913

Cote

5 I 8 / 40

Résultat n°4
Entreprise Charles Basseux : dossier d'installation classée.

2 medias

Entreprise Charles Basseux : dossier d'installation classée.

Date

1893

Cote

5 I 8 / 10

Résultat n°5

Usine d'incinération des ordures ménagères. - Construction, acquisition du terrain, inauguration, dommages de guerre, couverture d'un fossé longeant l'usine, installation d'un 3ème four, abandon de mitoyenneté : correspondance, délibération, devis, plans, enquête d'utilité publique, rapport de l'architecte, étude de projet, cahier des charges, affiche de concours, demande de subvention, autorisations préfectorales, avant projet, acte de vente, brochure de présentation, discours ; Nettoiement de la ville et collecte des ordures ménagères : contrat de concession, délibérations, correspondance, notes de presse, brochure sur le matériel de collecte, avis aux habitants.; Concession pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères : rapport de la cour des comptes et des finances, avenants au contrat, délibération.

Date

1936-1973

Cote

5 M 1

Résultat n°6
Entreprise Bartier-Chérigié : dossier d'installation classée.

1 media

Entreprise Bartier-Chérigié : dossier d'installation classée.

Date

1905

Cote

5 I 8 / 30

Résultat n°7
Entreprise Bouquillon-Wgeux : dossier d'installation classée.

2 medias

Entreprise Bouquillon-Wgeux : dossier d'installation classée.

Date

1892

Cote

5 I 8 / 7

Résultat n°8
Entreprise Delannoy-Wgeux : dossier d'installation classée.

1 media

Entreprise Delannoy-Wgeux : dossier d'installation classée.

Date

1906

Cote

5 I 8 / 33

Résultat n°9
Entreprise Paul Ouvrie : dossier d'installation classée.

1 media

Entreprise Paul Ouvrie : dossier d'installation classée.

Date

1898

Cote

5 I 8 / 15

Résultat n°10
Entreprise Paul Delattre : dossier d'installation classée.

2 medias

Entreprise Paul Delattre : dossier d'installation classée.

Date

1905

Cote

5 I 8 / 17

Résultat n°11
Entreprise Coisne et Lambert : dossier d'installation classée.

2 medias

Entreprise Coisne et Lambert : dossier d'installation classée.

Date

1894

Cote

5 I 8 / 12

Résultat n°12
Entreprise Debosque-Bonte : dossier d'installation classée.

4 medias

Entreprise Debosque-Bonte : dossier d'installation classée.

Date

1905

Cote

5 I 8 / 26

Résultat n°13

Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.

Date

1860-1913

Cote

5 I 8

Résultat n°14
Entreprise Prévost et Lemaire : dossier d'installation classée.

1 media

Entreprise Prévost et Lemaire : dossier d'installation classée.

Date

1905

Cote

5 I 8 / 18

Résultat n°15
Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

2 medias

Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

Date

1911

Cote

5 I 8 / 39

Résultat n°16
Entreprise Lescornez : dossier d'installation classée.

1 media

Entreprise Lescornez : dossier d'installation classée.

Date

1895

Cote

5 I 8 / 13

Résultat n°17
Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

2 medias

Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

Date

1905

Cote

5 I 8 / 31

Résultat n°18
Entreprise Jules Warein : dossier d'installation classée.

3 medias

Entreprise Jules Warein : dossier d'installation classée.

Date

1904

Cote

5 I 8 / 16

Résultat n°19
Entreprise Masquelier-Defer : dossier d'installation classée.

2 medias

Entreprise Masquelier-Defer : dossier d'installation classée.

Date

1891

Cote

5 I 8 / 1

Résultat n°20

Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Réglementation : état des déclarations, liste des industries, note, statistique, correspondance, arrêté, nomenclature, instruction.

Date

1871-1968

Cote

5 I 7