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151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.

    Date

    1980

    Cote

    1 G 49

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.

    Date

    1812-1828

    Cote

    2 L 13

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.

    Date

    1981

    Cote

    1 G 66

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.

    Date

    1981

    Cote

    1 G 65

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.

    Date

    1829-1849

    Cote

    2 L 14

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.

    Date

    1981

    Cote

    1 G 72

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement octroi, délibérations conseil municipal, rapport au conseil municipal, avis surtaxes vins et alcool, requête de particuliers, avis tarif octroi, tableau comparatif produits de l'octroi, état statistique.

    Date

    1866-1876

    Cote

    2 L 16

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.

    Date

    1981

    Cote

    1 G 62

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (de Mortelette à W) (1910-1914), matrice des propriétés non bâties (1914-1939).

    Date

    1910-1939

    Cote

    1 G 8

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (de A à Mortelette).

    Date

    1910-1914

    Cote

    1 G 7

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.

    Date

    1981

    Cote

    1 G 81

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).

    Date

    1933

    Cote

    1 G 105

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Contributions personnelles-mobilières et des patentes,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.

    Date

    1981

    Cote

    1 G 64

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.

    Date

    1981

    Cote

    1 G 70

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.

    Date

    1958-1973

    Cote

    1 G 22

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).

    Date

    1927

    Cote

    1 G 99

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Contributions personnelles-mobilières et des patentes,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.

    Date

    1958-1973

    Cote

    1 G 32

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).

    Date

    1929

    Cote

    1 G 101

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Contributions personnelles-mobilières et des patentes,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables, délibération, procès-verbal de clôture des livres, registre métrage public des tissus, actes notariés, correspondance.

    Date

    1816-1873

    Cote

    3 G 3

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Contributions. - Perception, nomination du receveur...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.

    Date

    1958-1973

    Cote

    1 G 39

    • Contexte : G - Contributions, administrations financières

    • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ville d'Armentières