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151 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
Cote
1 G 49
 Date
1980
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°2

Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
Cote
2 L 13
 Date
1812-1828
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux...
Résultat n°3

Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
Cote
1 G 66
 Date
1981
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°4

Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
Cote
1 G 65
 Date
1981
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°5

Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.
Cote
2 L 14
 Date
1829-1849
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses,...
Résultat n°6

Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
Cote
1 G 72
 Date
1981
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°7

Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement octroi, délibérations conseil municipal, rapport au conseil municipal, avis surtaxes vins et alcool, requête de particuliers, avis tarif octroi, tableau comparatif produits de l'octroi, état statistique.
Cote
2 L 16
 Date
1866-1876
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement...
Résultat n°8

Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
Cote
1 G 62
 Date
1981
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°9

Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (de Mortelette à W) (1910-1914), matrice des propriétés non bâties (1914-1939).
Cote
1 G 8
 Date
1910-1939
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°10

Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (de A à Mortelette).
Cote
1 G 7
 Date
1910-1914
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°11

Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
Cote
1 G 81
 Date
1981
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°12

Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
Cote
1 G 105
 Date
1933
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Contributions personnelles-mobilières et des patentes,...
Résultat n°13

Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
Cote
1 G 64
 Date
1981
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°14

Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
Cote
1 G 70
 Date
1981
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°15

Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
Cote
1 G 22
 Date
1958-1973
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°16

Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
Cote
1 G 99
 Date
1927
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Contributions personnelles-mobilières et des patentes,...
Résultat n°17

Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
Cote
1 G 32
 Date
1958-1973
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°18

Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
Cote
1 G 101
 Date
1929
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Contributions personnelles-mobilières et des patentes,...
Résultat n°19

Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables, délibération, procès-verbal de clôture des livres, registre métrage public des tissus, actes notariés, correspondance.
Cote
3 G 3
 Date
1816-1873
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Contributions. - Perception, nomination du receveur...
Résultat n°20

Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
Cote
1 G 39
 Date
1958-1973
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : G - Contributions, administrations financières

  • Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties...