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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération, dossier « économie de combustible », correspondance.
Cote
2 L 23
 Date
1940-1949
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération,...
Résultat n°2

Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie : marchés, affiche, pièces comptables, factures, délibérations, ordre de service travaux économie d'énergie, devis.
Cote
2 L 28
 Date
1985-1989
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie...
Résultat n°3

Électricité des bâtiments communaux et éclairage public : tarif, récapitulatif annuel des consommations, factures, déclaration des encaissements à la compagnie continentale du gaz, correspondance.
Cote
2 L 26
 Date
1940-1945
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Électricité des bâtiments communaux et éclairage public...
Résultat n°4

Fourniture de gaz et d'électricité des bâtiments communaux : correspondance et arrêtés concernant les tarifs.
Cote
2 L 25
 Date
1932-1951
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Fourniture de gaz et d'électricité des bâtiments communaux...
Résultat n°5

Concessions de gaz : concessions, contrats, avenant réseau, déclaration des encaissements par la Compagnie Continentale du Gaz, tarifs, correspondance préfecture-municipalité-compagnie distributrice de l'énergie, livret « Décisions des tribunaux administratifs ».
Cote
2 L 24
 Date
1920-1961
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Concessions de gaz : concessions, contrats, avenant...
Résultat n°6

Économie d'énergie : diagnostic bâtiments communaux, liste des interventions proposées, documents de travail, pièces comptables, appel d'offres, marché, devis descriptif et estimatif, bons de commande, factures, liste des particuliers bénéficiaires de la convention, délibérations, correspondance.
Cote
2 L 27
 Date
1984-1987
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Économie d'énergie : diagnostic bâtiments communaux,...