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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération, dossier « économie de combustible », correspondance.

Date

1940-1949

Cote

2 L 23

Résultat n°2

Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie : marchés, affiche, pièces comptables, factures, délibérations, ordre de service travaux économie d'énergie, devis.

Date

1985-1989

Cote

2 L 28

Résultat n°3

Électricité des bâtiments communaux et éclairage public : tarif, récapitulatif annuel des consommations, factures, déclaration des encaissements à la compagnie continentale du gaz, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

2 L 26

Résultat n°4

Fourniture de gaz et d'électricité des bâtiments communaux : correspondance et arrêtés concernant les tarifs.

Date

1932-1951

Cote

2 L 25

Résultat n°5

Concessions de gaz : concessions, contrats, avenant réseau, déclaration des encaissements par la Compagnie Continentale du Gaz, tarifs, correspondance préfecture-municipalité-compagnie distributrice de l'énergie, livret « Décisions des tribunaux administratifs ».

Date

1920-1961

Cote

2 L 24

Résultat n°6

Économie d'énergie : diagnostic bâtiments communaux, liste des interventions proposées, documents de travail, pièces comptables, appel d'offres, marché, devis descriptif et estimatif, bons de commande, factures, liste des particuliers bénéficiaires de la convention, délibérations, correspondance.

Date

1984-1987

Cote

2 L 27