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  1. Résultat n°1

    Culte catholique sous la période révolutionnaire, biens et possessions des églises et communautés religieuses. - Confiscation et vente au titre des biens et domaines nationaux : requêtes de particuliers, instructions, inventaires des biens meubles et immeubles par communautés religieuses.

    Date

    1790-An VIII

    Cote

    1 P 1

    • Contexte : P - Cultes

    • Culte catholique sous la période révolutionnaire, biens...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Culte catholique sous la période révolutionnaire. - Surveillance et contrôle par le Département : instruction,correspondance, règlement provisoire pour la chapelle d'Houplines ; Paiement des pensionnaires ecclésiastiques : états nominatifs, correspondance ; Relations avec les paroisses et congrégations : requêtes, décision du Département, correspondance.

    Date

    1790-An VIII

    Cote

    1 P 2

    • Contexte : P - Cultes

    • Culte catholique sous la période révolutionnaire. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Culte catholique. - Séparation des Églises et de l'État, loi 1905. - Application, contrôle : dossier d'ouverture des opérations d'inventaire des biens des églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation sur la sonnerie des cloches, demande d'autorisation d'inhumation sur l'espace privé, dossiers de revendication et de séquestre des biens des églises, état de situation de propriété des édifices du culte, correspondance avec la Préfecture, arrêtés.

    Date

    1905-1943

    Cote

    1 P 5

    • Contexte : P - Cultes

    • Culte catholique. - Séparation des Églises et de l'État,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4
    Culte catholique. - Délimitation des paroisses : état de la population et de la superficie des paroisses, plan.

    1 media

    Culte catholique. - Délimitation des paroisses : état de la population et de la superficie des paroisses, plan.

    Date

    1879

    Cote

    1 P 4

    • Contexte : P - Cultes

    • Culte catholique. - Délimitation des paroisses : état...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Culte catholique. - Relations entre les fabriques et l'administration communale et préfectorale : demande d'installation d'auges et de râteliers devant l'église des Sœurs Grises et des Bons Fils (1815), demande de fondation d'un établissement des Petites Sœurs des Pauvres (1877), demande de déplacement de l'urinoir de Saint-Vaast (1902), dossier de don à la fabrique de l'église Saint-Vaast par Melle Céline Verbail.

    Date

    1815-1902

    Cote

    1 P 3

    • Contexte : P - Cultes

    • Culte catholique. - Relations entre les fabriques et...

    Producteur :

    ville d'Armentières