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Résultat n°1

Culte catholique sous la période révolutionnaire, biens et possessions des églises et communautés religieuses. - Confiscation et vente au titre des biens et domaines nationaux : requêtes de particuliers, instructions, inventaires des biens meubles et immeubles par communautés religieuses.

Date

1790-An VIII

Cote

1 P 1

Résultat n°2

Culte catholique sous la période révolutionnaire. - Surveillance et contrôle par le Département : instruction,correspondance, règlement provisoire pour la chapelle d'Houplines ; Paiement des pensionnaires ecclésiastiques : états nominatifs, correspondance ; Relations avec les paroisses et congrégations : requêtes, décision du Département, correspondance.

Date

1790-An VIII

Cote

1 P 2

Résultat n°3

Culte catholique. - Séparation des Églises et de l'État, loi 1905. - Application, contrôle : dossier d'ouverture des opérations d'inventaire des biens des églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation sur la sonnerie des cloches, demande d'autorisation d'inhumation sur l'espace privé, dossiers de revendication et de séquestre des biens des églises, état de situation de propriété des édifices du culte, correspondance avec la Préfecture, arrêtés.

Date

1905-1943

Cote

1 P 5

Résultat n°4
Culte catholique. - Délimitation des paroisses : état de la population et de la superficie des paroisses, plan.

1 media

Culte catholique. - Délimitation des paroisses : état de la population et de la superficie des paroisses, plan.

Date

1879

Cote

1 P 4

Résultat n°5

Culte catholique. - Relations entre les fabriques et l'administration communale et préfectorale : demande d'installation d'auges et de râteliers devant l'église des Sœurs Grises et des Bons Fils (1815), demande de fondation d'un établissement des Petites Sœurs des Pauvres (1877), demande de déplacement de l'urinoir de Saint-Vaast (1902), dossier de don à la fabrique de l'église Saint-Vaast par Melle Céline Verbail.

Date

1815-1902

Cote

1 P 3