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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Référendum : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2000

Cote

8726 W

Résultat n°2

Élections législatives : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

1997

Cote

7583 W

Résultat n°3

Élections européennes, référendum sur la ratification du traité de constitution : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2005

Cote

9194 W

Résultat n°4

Élections professionnelles, élection consulaire : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

1997

Cote

7749 W

Résultat n°5

Élections professionnelles, tribunaux des baux ruraux : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2002

Cote

8598 W

Résultat n°6

Listes électorales générales par bureaux de vote.

Date

2012

Cote

10231 W

Résultat n°7

Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

1999

Cote

8119 W

Résultat n°8

Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2004

Cote

9192 W

Résultat n°9

Élections professionnelles, délégués au conseil d'administration de la caisse de Mutualité Sociale du Nord et délégués cantonaux : organisation des scrutins.

Date

1999

Cote

8182 W

Résultat n°10

Élections professionnelles, chambre de commerce et d'industrie : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2000

Cote

8727 W

Résultat n°11

Élections professionnelles, tribunaux paritaires et commission paritaire départementale des baux ruraux : organisation.

Date

1995

Cote

7076 W

Résultat n°12

Élections cantonales et régionales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2004

Cote

9218 W

Résultat n°13

Listes électorales (2008-2012). Élections européennes 2014 : organisation du scrutin, procès verbaux. Élections municipales 2014 : organisation du scrutin, procès verbaux. Médaille de la famille française : dossiers individuels, liste des médaillés.

Date

2003-2014

Cote

10264 W

Résultat n°14

Élections présidentielles : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2002

Cote

8731 W

Résultat n°15

Élections municipales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2001

Cote

8427 W

Résultat n°16

Élections professionnelles, prud'homme : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

1997

Cote

7748 W

Résultat n°17

Élections cantonales : comptes rendus de la commission de propagande.

Date

1998

Cote

7879 W

Résultat n°18

Élections professionnelles, chambre des métiers : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

1995

Cote

7211 W

Résultat n°19

Élections professionnelles, prud'homme : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2002

Cote

9219 W

Résultat n°20

Élections régionales et cantonales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

1998

Cote

7846 W