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Résultat n°1

Listes électorales générales (2007). Élections européennes de 2009 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections présidentielles de 2007 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections présidentielles de 2012 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2007 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2012 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2017 : procès-verbaux de résultats. Élections régionales de 2010 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections cantonales de 2011 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections municipales de 2001 : propagande électorale. Élections municipales de 2008 : organisation du scrutin, résultats. Élections professionnelles, prud'hommes de 2008 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Registres des parrainages civils (1972-2016). Prime communale aux familles nombreuses (1989-1993) : courriers de demande, liste des familles bénéficiaires, instructions, statistiques.

Date

2001-2017

Cote

10229 W

Résultat n°2

Élections législatives : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2002

Cote

8732 W

Résultat n°3

Élections professionnelles, chambre de commerce et d'industrie : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2000

Cote

8727 W

Résultat n°4

Listes électorales générales.

Date

1997-2002

Cote

8729 W

Résultat n°5

Élections professionnelles, délégués au conseil d'administration de la caisse de Mutualité Sociale du Nord et délégués cantonaux : organisation des scrutins.

Date

1999

Cote

8182 W

Résultat n°6

Élections professionnelles, chambre d'agriculture : organisation du scrutin.

Date

1995

Cote

7077 W

Résultat n°7

Élections cantonales : comptes rendus de la commission de propagande.

Date

1998

Cote

7879 W

Résultat n°8

Élections présidentielles : organisation du scrutin.

Date

1995

Cote

7129 W

Résultat n°9

Élections européennes, référendum sur la ratification du traité de constitution : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2005

Cote

9194 W

Résultat n°10

Élections professionnelles, tribunaux des baux ruraux : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2002

Cote

8598 W

Résultat n°11

Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2004

Cote

9192 W

Résultat n°12

Élections régionales et cantonales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

1998

Cote

7846 W

Résultat n°13

Élections présidentielles : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2002

Cote

8731 W

Résultat n°14

Listes électorales générales.

Date

2003-2006

Cote

9783 W

Résultat n°15

Élections professionnelles, prud'homme : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2002

Cote

9219 W

Résultat n°16

Élections professionnelles, tribunaux paritaires et commission paritaire départementale des baux ruraux : organisation.

Date

1995

Cote

7076 W

Résultat n°17

Élections professionnelles, chambre des métiers : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

1995

Cote

7211 W

Résultat n°18

Élections législatives : organisation du scrutin.

Date

1997

Cote

7657 W

Résultat n°19

Référendum : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2000

Cote

8726 W

Résultat n°20

Élections municipales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

Date

2001

Cote

8427 W