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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Référendum : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2000

    Cote

    8726 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Référendum : organisation du scrutin, procès-verbaux.
  2. Résultat n°2

    Élections législatives : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    1997

    Cote

    7583 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections législatives : organisation du scrutin, procès-verbaux.
  3. Résultat n°3

    Élections européennes, référendum sur la ratification du traité de constitution : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2005

    Cote

    9194 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections européennes, référendum sur la ratification...
  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles, élection consulaire : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    1997

    Cote

    7749 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, élection consulaire : organisation...
  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles, tribunaux des baux ruraux : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2002

    Cote

    8598 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, tribunaux des baux ruraux...
  6. Résultat n°6

    Listes électorales générales par bureaux de vote.

    Date

    2012

    Cote

    10231 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Listes électorales générales par bureaux de vote.
  7. Résultat n°7

    Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    1999

    Cote

    8119 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.
  8. Résultat n°8

    Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2004

    Cote

    9192 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.
  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles, délégués au conseil d'administration de la caisse de Mutualité Sociale du Nord et délégués cantonaux : organisation des scrutins.

    Date

    1999

    Cote

    8182 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, délégués au conseil d'administration...
  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles, chambre de commerce et d'industrie : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2000

    Cote

    8727 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, chambre de commerce et...
  11. Résultat n°11

    Élections professionnelles, tribunaux paritaires et commission paritaire départementale des baux ruraux : organisation.

    Date

    1995

    Cote

    7076 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, tribunaux paritaires et...
  12. Résultat n°12

    Élections cantonales et régionales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2004

    Cote

    9218 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections cantonales et régionales : organisation du...
  13. Résultat n°13

    Listes électorales (2008-2012). Élections européennes 2014 : organisation du scrutin, procès verbaux. Élections municipales 2014 : organisation du scrutin, procès verbaux. Médaille de la famille française : dossiers individuels, liste des médaillés.

    Date

    2003-2014

    Cote

    10264 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Listes électorales (2008-2012). Élections européennes...
  14. Résultat n°14

    Élections présidentielles : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2002

    Cote

    8731 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections présidentielles : organisation du scrutin,...
  15. Résultat n°15

    Élections municipales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2001

    Cote

    8427 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections municipales : organisation du scrutin, procès-verbaux.
  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles, prud'homme : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    1997

    Cote

    7748 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, prud'homme : organisation...
  17. Résultat n°17

    Élections cantonales : comptes rendus de la commission de propagande.

    Date

    1998

    Cote

    7879 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections cantonales : comptes rendus de la commission...
  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles, chambre des métiers : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    1995

    Cote

    7211 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, chambre des métiers : organisation...
  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles, prud'homme : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2002

    Cote

    9219 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, prud'homme : organisation...
  20. Résultat n°20

    Élections régionales et cantonales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    1998

    Cote

    7846 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections régionales et cantonales : organisation du...