Toutes les ressources 16 282 résultats (16ms)
5 Q 27
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1985-1992
Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (lycée GEPEN, école, Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE), centre hospitalier, établissement de soins, institutions, maison de retraite).
5 Q 29
,
1985-1991
Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (Conseil Général du Nord, centre d'amélioration du logement des Flandres (PACT), chambre de commerce et d'industrie, association régionale pour le tourisme fluvial, Service interconsulaire de formation et de perfectionnement (SIFOP), collège Jean Macé (Lille), association Culture et Liberté).
5 Q 31
,
1985-1987
Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : délibérations, état récapitulatif des primes.
5 Q 28
,
1985-1992
Travail des enfants. - Réglementation, contrôle : règlement, tableau de recensement des enfants travaillant dans les manufactures, arrêtés, correspondance.
7 F 13
,
1841-1896
Travail des étrangers : tableau de recensement des travailleurs étrangers par établissements.
7 F 12
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1930
Travail obligatoire : fiches individuelles des travailleurs rapatriés volontaires-obligatoires en Allemagne ou en France ayant sollicité une allocation.
4 H 67
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1943-1944
Travail obligatoire. - Applications de la charte du Travail : instructions. Recensement des services publics communaux : correspondance. Recensement des bourses du travail et des syndicats professionnels : enquête. Service du travail obligatoire. - Mise en œuvre : listes nominatives des travailleurs nés en 1920, circulaire, compte-rendu des opérations de pointage à Armentières, bordereaux individuels nominatifs, cartes de travail de personnes internées à l'hôpital psychiatrique d'Armentières.
4 H 68
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1942-1949
Travaux communaux (bâtiments, voirie, acquisitions mobilières et immobilières) : programmes annuels.
1 O 3
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1948-1961
Travaux communaux (voirie, bâtiment, pont) : honoraires, instructions aux architectes, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, devis, détail estimatif, décompte des ouvrages exécutés.
1 O 1
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1807-1857
Travaux communaux : registres des marchés.
1 O 2
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1907-1944
Travaux d'aménagement de la fontaine Place de l'espace culturel « Le Vivat » : dossier de marché.
7668 W
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1990-1993
Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.
2 K 84
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1985
Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.
2 K 87
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1988
Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.
2 K 88
,
1989