Toutes les ressources 16 282 résultats (10ms)
9050 W
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2003
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
9051 W
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2003
Conseil municipal : registre des délibérations.
9055 W
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2003
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9056 W
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2003
Jubilé de Gérard Haesebrouck : organisation, comptes.
9063 W
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1999
Atelier protégé d'Armentières (APA) : comptabilité, gestion, problème de personnel, terrain.
9064 W
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1995-2001
Association de gestion et d'animation de la base de loisir et de plein air des Près du Hem : création du syndicat mixte de la base de loisir des Prés du Hem, liquidation, intégration du personnel, gestion et administration.
9065 W
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1999-2003
Cimetière, concessions pour columbarium : titres.
9142 W
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2000
Conseil municipal : registre des délibérations.
9145 W
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2004
Conseil municipal : dossiers de séances, fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
9147 W
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2004
Bureau d'information jeunesse : mise en œuvre, convention, programme actions. Plan d'action jeunesse : mise en œuvre.
9151 W
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1996-2002
Délinquance : études.
9152 W
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1997-2001
Associations : comptes rendus d'activités.
9153 W
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1997-2003
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9156 W
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2003-2004
Contrat temps libre : études préalables, propositions. Contrat éducatif local : études préalables, conventions. Plateforme de cohésion éducative : mise en œuvre.
9157 W
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1999-2004