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1 D 115
,
21 mars 1991-17 décembre 1991
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 115
,
21 mars 1991-17 décembre 1991
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 116
,
7 janvier 1992-1er octobre 1992
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 116
,
7 janvier 1992-1ER octobre 1992
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 117
,
6 octobre 1992-15 décembre 1992
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 117
,
6 octobre 1992-15 décembre 1992
Conseil municipal, commission consultative de la protection civile, sous commission de sécurité : procès verbaux, comptes rendus, rapports, ordres du jour, liste d'infrastructures.
1 D 118
,
1985-1989
Conseil municipal, commission consultative de la protection civile, sous commission de sécurité : procès verbaux, comptes rendus, rapports, ordres du jour, liste d'infrastructures.
1 D 118
,
1985-1989
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (débits de boisson, restaurants, hôtels, dancings, salles de réunions)
1 D 119
,
1942-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (débits de boisson, restaurants, hôtels, dancings, salles de réunions)
1 D 119
,
1942-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (hôpitaux, hospices, cliniques, maternités, caisse d'allocations familiales, salles de spectacles et de réunions, cinémas, cafés, hôtels, commerces)
1 D 120
,
1935-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (hôpitaux, hospices, cliniques, maternités, caisse d'allocations familiales, salles de spectacles et de réunions, cinémas, cafés, hôtels, commerces)
1 D 120
,
1935-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (établissements scolaires, institution syndicale professionnelle)
1 D 121
,
1942-1969
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (établissements scolaires, institution syndicale professionnelle)
1 D 121
,
1942-1969
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (hôpitaux, hospices, cinémas, commerces)
1 D 122
,
1935-1976