Toutes les ressources 16 282 résultats (12ms)
9451 W
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1987-1993
Cimetière, militaires tués au combat (inhumés dans le carré militaire d'Armentières) : 4 médaillons porcelaine retirés suite à la rénovation des sépultures.
9484 W
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1923
Cimetière, concessions funéraires : procès-verbal constatant l'abandon (1984-1990), abandon (1990, 1992 à 1996), reprise (1990, 1993, 1995).
9543 W
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1984-1996
Direction du secteur moyens communs : comptes rendus de réunions.
9550 W
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2008-2009
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9587 W
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2006-2007
Conseil municipal : registre des délibérations.
9588 W
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2007
Imetière, concessions funéraires (perpétuelles, 50 ans, 30 ans et 15 ans) : titres.
9619 W
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2002-2006
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
9666 W
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2004-2007
Nomades : stationnement, projet de création d'un terrain intercommunal.
9667 W
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1983-2003
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
9669 W
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2006-2007
Conseil municipal : dossiers de séances.
9670 W
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2006-2007
Conseil municipal : dossiers de séances.
9672 W
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2006
Conseil municipal : composition : tableaux des membres du conseil municipal visés par le maire, correspondance suite à la démission ou au décès de certains conseillers municipaux, convocations au conseil municipal, coupures de presse ; délégations de fonction et de signature : arrêtés, correspondance.
9673 W
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1993-2006
ZAC du Bizet : comptes rendus de réunions de suivi.
9674 W
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1984-2005
Requalification du quartier de la gare : comptes rendus de réunions.
9675 W
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2000-2006