Toutes les ressources 16 282 résultats (18ms)
3 R 9
,
1962-1993
Syndicat de dessèchement des Près Duhem. - Création, fonctionnement, aménagement des Près Duhem, construction d'une station de pompage, aménagement de prise d'eau : décret, comptes administratifs, comptes rendus d'assemblées générales, plan, listes des parcelles et propriétaires, délibération, budget, devis, cahier des charges, correspondance.
3 O 8
,
1851-1973
Syndicat des communes de l'arrondissement de Lille : fonctionnement.
8753 W
,
1963-1969
Syndicat mixte des Près du Hem : éléments constitutifs, projet de création, personnel, assistance au transfert de gestion par la société Mazars, foncier, activité de la maison de l'eau, activité restauration, documents comptables dont participation de la ville, historique, réunions du conseil syndical, réunion du bureau du syndicat mixte de l'espace naturel métropolitain.
8689 W
,
1991-2002
Syndicat professionnel : relations avec le cabinet.
8857 W
,
1959-1999
Syndicats. - Contrôle : fiches signalétique, correspondance, procès-verbaux d’assemblées générales, statuts, carnets de sociétaires.
7 F 9
,
1980-1985
Syndicats. - Contrôle : fiches signalétique, correspondance, procès-verbaux d’assemblées générales, statuts, carnets de sociétaires.
7 F 7
,
1895-1936
Syndicats. - Contrôle : fiches signalétique, correspondance, procès-verbaux d’assemblées générales, statuts, carnets de sociétaires.
7 F 10
,
1986-1992
Syndicats. - Contrôle : fiches signalétique, correspondance, procès-verbaux d’assemblées générales, statuts, carnets de sociétaires.
7 F 8
,
1936-1979
SYSSAU Maurice, Le Tissage à Armentières, Cannes, Imprimerie AEGITNA, 1950, 23p.
Biblio 10
,
1950
T - Urbanisme
1 T, 2 T
,
1806-1994
Archives modernes - série T
Tableau électrique de commande de l'usine de tissage de toiles Dufour-Lescornez Fils
4 Fi 0544
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.
5 I 12
,
1966-1970
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.
5 I 11
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.
5 I 13
,
1971-1974