Toutes les ressources 16 282 résultats (3ms)
1 D 130
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Janvier-novembre 1989
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 130
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Janvier-novembre 1989
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 131
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Décembre 1989-1990
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 131
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Décembre 1989-1990
Conseil municipal, commission communale des impôts directs : nomination, avis aux contribuables, révisions foncières, notes de services, cahiers auxiliaires d'évaluations, tableaux, listes, dossier photos.
1 D 132
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1929-1991
Conseil municipal, commission communale des impôts directs : nomination, avis aux contribuables, révisions foncières, notes de services, cahiers auxiliaires d'évaluations, tableaux, listes, dossier photos.
1 D 132
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1929-1991
Conseil municipal, commission des travaux et finances : procès verbaux, comptes-rendus, comptes administratifs, ordre du jour, listes, conventions.
1 D 133
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1989-1991
Conseil municipal, commission des travaux et finances : procès verbaux, comptes-rendus, comptes administratifs, ordre du jour, listes, conventions.
1 D 133
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1989-1991
Etat civil : table décennale des naissances.
1 E 1
,
03/08/1634-31/12/1664
Etat civil : table décennale des naissances.
1 E 2
,
01/01/1665-01/03/1723
E - Etat civil
1 E, 2 E, 3 E, 4 E, 5 E, 6 E
,
1634-1987
Archives modernes - série E
Etat civil : table décennale des naissances.
1 E 3
,
01/01/1723-31/12/1771
Etat civil : table décennale des naissances.
1 E 4
,
01/01/1772-21/09/1802
Etat civil : table décennale des naissances.
1 E 5
,
21/09/1802-1822
Etat civil : table décennale des naissances.
1 E 6
,
1823-1842