Toutes les ressources 16 282 résultats (2ms)
Rue Jean Macé, 7 : permis de construire.
modifications extérieures d'une habitation
Rue Denis Papin, 26 : permis de construire.
1 garage
Près du Hem, aménagement de la base de loisirs. - Aménagement d'un centre d'activités nautique : cahier des charges, devis estimatif, plans.
Justice criminelle : registres aux plaids, procès devant l'échevinage, juridiction gracieuse des échevins.
Bauduin d'Oignies, gouverneur de Lille, accuse réception des lettres de François de le Rue, lieutenant de Guillebert de Carnin, écuyer, bailli de la châtellenie de Lille à Armentières, appartenant au comte de Saint-Pol, en date du 13 janvier 1436, par lesquelles il lui a fait connaître que la bailliage de Lille n'avait à exercer aucune poursuite contre Hennequin Dumessent, bourgeois d'Armentières, accusé du rapt d'une femme, attendu qu' "en vertu des privilèges du bourgage, les bailli, lieutenant et eschevins d'icelle ville doivent avoir la congnoissance et correction de tous leurs bourgois, en corps et catel, tant criminellement comme civilement, pour les pugnir ou absouldre selonc raison."
La Voix du Nord, édition d'Armentières.
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).
Bicentenaire de la Révolution. - Organisation : convention, presse, documentation, correspondance, carton d'invitation, bon de commande, échantillon de tissu, compte-rendu de réunion, contrat d'engagement, note de projet.
Avenue Léo Lagrange : permis de construire.
1 fosse septique
Rue Racine, 3 : permis de construire.
1 bow-window
Jeunesse Athlétique Armentièroise
Rue Du Maréchal Foch, : permis de construire.
1 habitation avec garage
Rue Du Cimetière, Lotissement 1ère Tranche : permis de construire.
109 fosses septiques (6 usagers)
Avenue Léon Blum, 287 : permis de construire.
extension d'une habitation
Rue Du 11 Novembre : permis de construire.
1 fosse septique