Toutes les ressources voirie 170 résultats (2ms)
1 O 128
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1830-1978
Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 65
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1830-1978
Rue et ruelle Saint-Augustin. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 134
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1830-1978
Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.
1 O 157
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1967-1970
Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.
1 O 154
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1967-1968
Rue de l'Industrie, rue d'Erquinghem, avenue Léo Lagrange. - Aménagement de chaussée et parking : décompte définitif, devis descriptif, plan, réclamation des riverains.
1 O 148
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1963-1967
Rue de Metz. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 94
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1830-1978
Rue Nungesser. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 108
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1830-1978
Rue des Chauffours, rue du 8 mai 1945, rue Gustave Duriez, rue de Metz. - Mise en état de viabilité, réfection des trottoirs : adhésion des riverains, devis, plan.
1 O 155
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1967-1968
Rue des Murets. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 99
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1830-1978
Chemin de la Citrouille. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 45
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1830-1978
Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.
1 O 20
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An X-1878
Rue Mahieu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 88
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1830-1978
Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 41
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1830-1978
Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.
1 O 13
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1960-1989