Toutes les ressources travail 184 résultats (2ms)
2 K 6
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1981-1994
Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Organisation : délibération, candidature, état de présence.
2 K 18
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1986
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).
2 K 130
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1882-1957
Comité Technique Paritaire. - Mise en place, organisation des élections : documents de travail, désignation des représentants de la collectivité, procès verbal élection des représentants du personnel, règlement intérieur, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
2 K 162
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1986-1989
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).
2 K 133
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1871-1944
Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).
2 K 156
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1961-1968
Personnel municipal, patronages municipaux, écoles de sport : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).
2 K 147
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1922-1966
Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail, certificats médicaux, arrêt de travail, correspondance avec la CPAM.
2 K 175
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1974-1982
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.
2 K 69
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1990
Personnel municipal, professeurs de musique : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).
2 K 149
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1879-1968
Personnel municipal. - Gestion collective : tableau des effectifs, statistique, instruction ministérielle, délibérations.
2 K 2
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1959-1979
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
2 K 168
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1983-1990
Personnel municipal, contrat de solidarité. - Mise en place : livret des mesures mises en place par le ministère de l'intérieur et de la décentralisation, compte-rendu de réunions de la municipalité, documents de travail « Réduction de la durée du travail et amélioration du service public, cessation anticipée d'activité des personnels ».
2 K 16
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1981-1982
Personnel titulaire et non titulaire : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).
2 K 108
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1886-1961
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.
2 K 65
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1988