Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (3ms)
Près du Hem, aménagement de la base de loisirs. - Aménagement du secteur 1 (espaces verts, plantations, chemins pédestres, éclairage public, voirie, route d'accès, jeux et animations, modernisation et réparation des 2 logements du foyer, adduction d'eau, assainissement, construction d'un hall vestiaires sanitaires, chauffage central) : devis, cahier des charges, plan, décompte définitif, procès-verbal de réception, avenant.
Société, association. - Subvention : rapport moral, rapport financier, correspondance, bilan, documentation, presse, déclaration de dissolution, photographie, compte-rendu d'exploitation, compte-rendu d'activité, délibération, montant des subventions allouées, brochure, liste des membres, rapport d'assemblée générale, facture, livre d'or, presse, relevé d'identité bancaire, convention.
Ordinateur et outil informatique : rapport sur son état et son avenir.
Alignement. - Demande d'approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération.
Pièces à l'appel des comptes, fermes, octrois et droits divers.
Déclarations de tous les revenus ordinaires et extraordinaires de la ville. Contrôle des ordonnances de paiement délivrées par le Magistrat d'Armentières. États des revenus et dépenses tant ordinaires et extraordinaires de la ville. Arrêt du Conseil d'Etat prescrivant la confection d'un état certifié du montant des octrois de la ville pendant les années 1721 à 1725. État du produit annuel de tous les octrois et deniers patrimoniaux qui se perçoivent dans la ville. États des revenus patrimoniaux et des droits dont jouit la ville d'Armentières.
Contrat de ville de la métropole Lilloise : réunions de commissions, projet, programmation et actions. Contrat de ville de l'agglomération Lilloise : étude du site pilote de prise en compte du développement économique, de l'accès à l'emploi, de la formation et de l'insertion.
Titres et baux des propriétés communales, revenus de la ville.
Lettres de Louis, comte d'Egmont, autorisant la ville d'Armentières, en considération de ce qu'elle est en grande nécessité, à vendre une choque de maisons située à front de la rue Du Brulle, dans lesquelles se tiennent "aucune des perches de la draperie". Permission accordée à l'occupeur du cabaret de la Grande-Lorette, situé rue de la Vignette à Armentières, de se servir, pour faire entrer les chevaux dans l'écurie de son cabaret, de la porte de la maison de la boucherie de la ville,qui y est contiguë. Mémoire du greffier Bayart sur la question de savoir si la ville a quelque droit à la propriété d'un bâtiment situé au-dessus des Boucheries quoiqu'elle ait arrenté, en 1698, aux sieurs Thomas Becquet et Henri Desruelles, la partie du bâtiment des Boucheries qui se trouve du côté de la rue du Brusle sans désigner d'une manière spéciale le bâtiment dont il s'agit, duquel lesdits arrentataires ont joui sans empêchement depuis plus de 40 ans. Requête présentée à l'intendant de Calonne par le sieur Séguin, maitre de la poste aux chevaux à Armentières, afin d'obtenir le renouvellement du bail d'une partie des anciennes boucheries de la ville qui lui servent d'écuries. Signification faite au nom des échevins à Jean-Baptiste Duriez d'avoir à évacuer, à la mi-mars 1728, la maison et cabaret de l'Hôtel de Ville.
Chambre de commerce d’Armentières, Chambre de commerce et d’industrie d’Armentières-Hazebrouck. - Fonctionnement, recensement des entreprises : état de la situation industrielle, répertoire des entreprises, convention, brochures du 100ème anniversaire, correspondance, procès-verbaux de nomination des membres, procès-verbaux de séances, diagnostic du territoire, étude du bureau d’investigation prévisions économiques.
Mouvements de population : registres, listes des arrivées à Armentières.
Armentières et ses quartiers : études sur l'urbanisme.
Justice criminelle : registres aux plaids, procès devant l'échevinage, juridiction gracieuse des échevins.
Pièces produites dans les procès, jugés par le Magistrat d'Armentières : entre Charles-Louis Mille, boulanger, et Josse-François Comelin, cabaretier et brasseur, au sujet de livraison de "ghis (levûre)" ; entre Clément Béghin et Jean-Baptiste Rotru, pour restitution de bois ; entre Célestin Deroy et ses créanciers ; entre Pierre-François Plouvier et Pierre-François Desnoullet, entre Pierre Werquin et Noël Desrumaux, pour dettes ; entre Jean-Baptiste Ernould et Pascal Hazebrouck, au sujet du paiment de loyer de maison.
Police.
Circulaires pour réclamer l'envoi : au Parlement de Flandre et à la Gouvernance de Lille, d'états semestriels des procédures suivies au siège d'Armentières; - aux baillis des États de Lille, d'un procès-verbal constatant le numérotage de toutes les maisons de la ville; - réponse des échevins : nombre des maisons existant dans la ville d'Armentières : quartier A, 258, quartier B, 250, quartier C, 254, quartier D, 157, total, 919; - lettres de l'intendant de Flandre demandant un état indiquant le nombre des sépultures qui ont eu lieu par ordre de la justice, le nombre des supplices, des vols, des assassinats, etc. - L'intendant rappelle aux échevins d'Armentières l'exécution de son ordonnance du 13 mai 1749 réclamant un état des brasseries, forges et tourelles situées dans leur ville qui ne sont pas couvertes en tuiles; - les échevins font connaître à l'intendant qu'il existe en leur ville des règlements de police qui défendent de bâtir aucun édifice sans le couvrir de tuiles et ce dans la crainte des incendies, et, qu'en outre, ils font faire, plusieurs fois par an, des visites des fours et cheminées.
Foires et marchés.
Lettres des archiducs Archiducs Albert et Isabelle octroyant à la ville d'Armentières une foire de trois jours le 18 juin de chaque année au lieu de celle qui se tenait jadis le 9 mai, et ce "à raison que d'aulcunes espèces et marchandises qui sont faictes et ouvrées en ces quartiers n'y a geurres moyen de les recouvrer après pareille feste que la ville de La Gorgue at le premier dudit moys de may", 16 juin 1606. Les bailli et échevins de La Gorgue informent les bailli et échevins d'Armentières que les habitants de Saint-Venant font des démarches à l'effet d'obtenir une seconde franche foire qui commenceraient le jeudi après Pâques ; ils espèrent que le Magistrat d'Armentières fera opposition au projet en question attendu que la foire qu'on propose d'établir tomberait quinze jours à trois semaines avant la première foire dudit Armentières, 1611. Lettres de Philippe IV, roi d'Espagne, accordant à la ville d'Armentières, pour la durée de la guerre contre la France, un franc marché le lundi de chaque mois, en considération de ce que les habitants ont puissamment contribué à faire les fortications avant l'invasion des Français et depuis la reprise de la ville par l'Espagne, en considération aussi de ce que ladite ville a été surchargée de garnison, ayant eu jusqu'à 2,000 hommes de troupes, à cause de sa situation qui la rend la clef et frontière de la Flandre, de ce qu'elle a fourni, aux troupes qui logeaient dans ses murs, les feus et lumières contrairement à l'usage d'après lequel ces frais sont payés par le Roi. La ville d'Armentières, par toutes ces charges successives, a dépensé plus de 60,000 livres, ce qui a épuisé ses ressources et l'a forcée à vendre la meilleure partie de ses biens. En outre, il lui est arrivé, le 7 avril 1655, un surcroît de malheur : la garnison irlandaise "demandant l'impossible" aux échevins et ne pouvant être satisfaite, s'est livrée sur les échevins et les bourgeois à de mauvais traitements, les blessant, tuant, pillant et forçant leurs maisons, 15 avril 1655. Arrêts du Conseil d'État permettant à la ville d'Armentières de tenir une franche foire tous les premiers lundis de chaque mois, 1705, 1729.