Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (2ms)
Opération "Quartiers d'été" : compte rendu.
Bourse du travail : gestion.
Fêtes et cérémonies : organisation et comptes rendus.
Gendarmerie nationale. - Demande d'indemnité d'éclairage : correspondance.
Challenge l'équipe de la ville la plus sportive de France : dossier de participation de la ville en 1994. Trophée "Sillages" de la Fédération des Industries : dossier de participation de la ville pour la base de Près du Hem en 1990.
Étude de diagnostic social, économique et urbain d'Armentières (réalisé pour la politique de la ville dans le cadre du programme social territorial).
Procès devant le conseil de Flandre, le parlement, l'intendant, le bureau des finances, les états de lille, le baillage de lille, actes passés devant la gouvernance de lille et la seigneurie de la motte.
Ajournement, devant le Conseil de Flandre à Gand, du lieutenant de la Gouvernance de Lille, pour répondre aux raisons du Magistrat d'Armentières, appelant à une sentence dudit lieutenant par laquelle il avait déclaré que, pendant le litige existant entre ledit Magistrat et certains drapiers d'Armentières, au sujet d'un règlement concernant le stil de la draperie édicté par le Magistrat afin de mettre un terme aux abus et malversations "dont journellement se plaingnoient les marchans estrangiers," le règlement en question ne serait point exécuté.
Plan d'occupation des sols : élaboration et révision.
Éclairage public. - Rénovation dans différents quartiers : délibération, plan, cahier des charges, offres des entreprises, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.
Offices de la ville : gouverneur d'Armentières.
Correspondance relative à l'indemnité réclamée par le gouverneur de la ville pour la location de la maison occupée à Armentières. Arrêt du Conseil d'Etat portant que les échevins de la ville d'Armentières seront déchargés du remboursement du prix de l'office de gouverneur de cette ville.
Courriers du maire.
Administration générale : correspondance adressées au magistrat d'Armentières.
Receuil de lettres missives originales adressées au magistrat d'Armentières.