Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (4ms)
1 N 58
,
1971-1975
Police : rapport journalier, renseignement, correspondance, certificat médical.
1 I 11
,
1983-1986
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
10161 W
,
2014
Élections politiques : listes électorales alphabétiques.
1 K 21
,
1936
Monument élevé à la mémoire des enfants morts pour la patrie (cimetière communal). - Inauguration : correspondance, invitation.
1 M 48
,
1896
Gare routière place des Halles. - Construction d'abris pour voyageurs et d'une piste de stationnement, répartition des quais : correspondance, devis estimatif, procès-verbal de réception, décompte définitif, cahier des charges, honoraires de l'architecte, procès-verbal d'adjudication.
2 O 16
,
1944-1988
Conseil municipal : dossiers de séances de délibérations.
1 D 65
,
1934-novembre 1935
Jeux. - règlement : affiche.
1 I 54
Élections professionnelles, délégués au conseil d'administration de la caisse de Mutualité Sociale du Nord et délégués cantonaux : organisation des scrutins.
8182 W
,
1999
Rue de la Vignette. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 145
,
1830-1978
Conseil municipal : procès-verbaux de séances de délibérations.
1 D 99
,
25 février 1988-20 décembre 1990
Collège communal. - Restauration des bâtiments endommagés par faits de guerre : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception, décompte définitif.
4 M 62
,
1956-1959
Terrains avenue Marc Sangnier (anciennement terrains Gadenne). - Vente à la SCI Marc Sangnier pour construction de logement : acte de vente, plan, correspondance, extrait du contentieux Gadenne, estimation, note explicative, état parcellaire.
1 N 59
,
1971-1981
Restrictions sur les combustibles : circulaires, recensement des bénéficiaires de la carte de charbon, questionnaires pour l'approvisionnement en charbon des établissements publics, du petit commerce et de la petite industrie, bordereau récapitulatif de leurs réponses. Produits pétroliers. - Répartition : circulaires, liste des consommateurs établie selon leurs besoins, bons de distributions, bons de réapprovisionnement, correspondance, déclarations individuelles des propriétaires de stocks pétroliers, carnet de répartition pour les services municipaux, bordereaux de demande des services, correspondance avec la Préfecture.
4 H 63
,
1939-1957
Terrain rue Raymond Lis appartenant à la SA Charvet. - Acquisition pour aménagement du noyau Île de Flandre : état parcellaire, délibération, acte de vente, note explicative, plan.
1 N 60
,
1972