Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (2ms)
Arrêtés du maire : registre.
Médaille de Sainte-Hélène : registre des anciens militaires ayant servi de 1792 à 1825, état nominatif des anciens militaires de la République et de l'Empire, correspondance, médaille de Sainte-Hélène avec cordon, documentation.
Base des Prés du Hem : capitainerie et port fluvial.
Salle de sports : création sur terrain Dansette et convention de mise à disposition pour le lycée Paul Hazard.
Complexe sportif, de détente et de loisirs Léo Lagrange, stade des près d'Houplines. - Création d'un boulodrome : plans, demande de subvention, correspondance, projet, délibération.
Pièces à l'appel des comptes, fermes, octrois et droits divers.
Réclamations des gens de loi et habitants de la Chapelle d'Armentières, d'Erquinghem, de Nieppe et de Steenwerck, contre l'établissement de l'octroi sur les grains. Demandes de dégrèvements faites par les fermiers de l'octroi sur les grains. Supplique au Magistrat d'Armentières à l'effet d'obtenir l'autorisation de continuer à lever l'impôt sur les grains sans fournir les titres en vertu desquels on le perçoit.
Alignement. - Demandes de modifications à la préfecture : correspondance.
Monnaies, affaires diverses.
Lettres-circulaires de l'intendant Méliand au Magistrat d'Armentières au sujet de la diminution des espèces d'or, d'argent et de billon. Ordre donné au trésorier de la ville par les échevins d'Armentières d'avoir à accepter, en à-compte sur le prix de sa ferme une somme qu'il a refusé de recevoir du sieur Duchâteau, fermier du droit d'aunage des toiles. Vérification de la caisse des comptables de la ville d'Armentières au sujet de l'augmentation ou diminution des espèces d'or et d'argent. Extrait de comptes et pièces diverses.
Courriers du maire.
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre.
Monnaies, affaires diverses.
Circulaires réclamant des états offrant le chiffre de la population, le montant des octrois et des dettes, la nature des biens, les produits du sol, les enclavements, les droits de péage.
Courriers du maire.
Taxes perçues au nom du Roi et des états de Lille : tailles et vingtièmes.
Réglement concernant les assiettes des tailles et vingtième, leur collecte, les éxécutions et salaires huissiers. Défense d'employer pour la perception des deniers publics des sergents et autres personnes non autorisées. Requête du Magistrat. Avis de retirer du greffe des états à Lille le cahier des vingtièmes pour 1702. Remises à faire dans le compte à cause des communautés religieuses d'Armentières qui n'ont pas payé les tailles et vingtièmes de 1711.