Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (2ms)
Biblio 199
,
1992
Arrêté relatif à l'exonération de l'impôt sur les recettes des manifestations sportives : dossier constitutif.
7197 W
,
1995
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9056 W
,
2003
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
7779 W
,
1995-1996
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9254 W
,
2005
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
8386 W
,
1999
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
8027 W
,
1997
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
8249 W
,
1998
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9398 W
,
2006
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
8878 W
,
2002
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9587 W
,
2006-2007
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
8683 W
,
2000-2001
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9156 W
,
2003-2004
Arrêtés du maire : registre.
9849 W
,
2008-2009
Arrêtés du maire : registre.
7937 W
,
1993-1996