Courriers du maire.
2 D 49
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1823-1824
Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (2ms)
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9254 W
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2005
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
8880 W
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2003
Politique de la ville : contrat ville ; Conseil communal de prévention de la délinquance (CCPD) : actions ; Centre social Joffre : création et fonctionnement ; Centre social Raymond Lis : étude ; Club et centre social Salengro : fonctionnement.
8852 W
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1967-1999
Médecin, pharmacien, droguiste, sage-femme, dentiste, chirurgien, herboriste. - Contrôle : correspondance, liste nominative, recensement, statistique, lettre ouverte, registre, diplôme, certificat d'étude, certificat d'aptitude, délibération, arrêté, planning de garde, fiche nominative, demande de renseignement, note de service, circulaire, décret.
5 I 1
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An XI-1984
Cinéma : projet étude et acquisition par la ville à la SA Régional Cinéma, subventions obtenues par la ville suite à l'acquisition, création de la société d'économie mixte SEM Rex, convention d'occupation entre la ville et la SEM Rex.
7782 W
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1988-1992
Archives communales. - Fonctionnement : délibérations, enquêtes statistiques, correspondance, bordereaux de versement, rapports annuels, notes, articles de journaux, dossier de marché pour une prestation de classement d'archives.
3 D 13
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1964-1994
Société, association. - Subvention : rapport moral, rapport financier, correspondance, bilan, documentation, presse, déclaration de dissolution, photographie, compte-rendu d'exploitation, compte-rendu d'activité, délibération, montant des subventions allouées, brochure, liste des membres, rapport d'assemblée générale, facture, livre d'or, presse, relevé d'identité bancaire, convention.
2 I 19
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1920-2001
Justice criminelle : registres aux plaids, procès devant l'échevinage, juridiction gracieuse des échevins.
FF 46
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1735-1789
Pièces produites dans les procès, jugés par le Magistrat d'Armentières : entre Charles-Louis Mille, boulanger, et Josse-François Comelin, cabaretier et brasseur, au sujet de livraison de "ghis (levûre)" ; entre Clément Béghin et Jean-Baptiste Rotru, pour restitution de bois ; entre Célestin Deroy et ses créanciers ; entre Pierre-François Plouvier et Pierre-François Desnoullet, entre Pierre Werquin et Noël Desrumaux, pour dettes ; entre Jean-Baptiste Ernould et Pascal Hazebrouck, au sujet du paiment de loyer de maison.
Ordinateur et outil informatique : rapport sur son état et son avenir.
7117 W
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1992
Taxes perçues au nom du Roi et des états de Lille : tailles et vingtièmes.
CC 10
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1701-1733
Requête des mayeurs et échevins d'Armentières aux états de Lille pour le mode de paiement des vingtièmes. Sommation pour cette imposition. Liquidation des tailles et vingtièmes dus aux trésoriers des états.
Prostitution. - Contrôle : arrêté, circulaire, règlement, affiche, liste de malade, correspondance, note.
1 I 67
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1914-1954
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
9056 W
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2003
Exemption des impôts prétendue par des particuliers et des établissements religieux.
CC 125
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1655-1726
Difficultés entre les échevins d'Armentières et les prêtres et horistes de l'église paroissiale de la ville, au sujet de la contribution des vingtièmes dont ces derniers se prétendaient exempts. Déclaration des terres et héritages qu'occupent les ecclésiastiques et nobles en la paroisse d'Armentières.
Compagnies d'archers, arbalétriers, arquebusiers, garde bourgeoise.
EE 9
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1670-1743
Règlement pour la garde ordonnée à Armentières par le maréchal d'Humières. Liste des hommes de la ville d'Armentières désignés pour faire la garde au bac du Crocq et le long de la Lys à cause de la guerre. Demande par les États de Lille d'un état indiquant les gardes particulières que les bailli et gens de loi d'Armentières ont fait faire le long de la rivière de la Lys pendant les années 1677 et 1678. Ordonnances du marquis d'Humières et de l'intendant pour faire bonne garde afin de s'emparer des soldats déserteurs.