Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (2ms)
Rentes.
Constitution de rentes par les échevins d'Armentières, en vertu des lettres d'autorisation de Philippe d'Egmont, prince de Gavre, seigneur d'Armentières, au profit de divers bourgeois, pour les indemniser des propriétés qu'on leur a prises pour faire les nouvelles fortifications.
Insertion sociale, insertion des personnes bénéficiant du revenu minimum d'insertion (R.M.I.) : notes et rapports.
Base des Près du Hem : convention entre la CUDL et la ville relative à un fonds de concours pour la maintenance et la valorisation du site.
Commission des impôts directs : compte-rendu de réunion de révision des valeurs des évaluations foncières des propriétés bâties.
Titres et baux des propriétés communales, revenus de la ville.
Arrentement par les échevins d'Armentières à Jacques Delobel, d'une portion d'héritage située hors de la vieille porte d'Houplines vers le ponchel de la Vigne, en échange d'un terrain par lui abandonné à la ville pour le profit et utilité de la fortification. Vente par les mêmes échevins à François Flore, marchand brasseur, d'un héritage sis en la rue de la Belle-Croix, joignant au bien de l'acheteur, lequel bien est situé vers le bout de cette rue, contre le jardin des Arquebusiers.
Jeux sans frontières. - Organisation : bobine de film (16mm), correspondance, photo, liste des participants, règlement, questionnaire, programme, délibération, livre de présentation, liste des équipements, affiche.
Courriers du maire.
Association sportive "Armentières pétanque club" : historique des clubs de notre cité.
Gérard Haesebroeck, maire de 1959 à 1999 : dossiers relatifs aux thèmes suivants : communauté urbaine, commune, intervention d'élu, industrie textile, collège, élection, maire, parlementaire, vie politique, communisme, socialisme, cérémonie publique, presse régionale, propagande, personne âgée, enfant handicapé, hôpital psychiatrique, établissement médico-social, patrimoine culturel, association de tourisme.
Procès devant le conseil de Flandre, le parlement, l'intendant, le bureau des finances, les états de lille, le baillage de lille, actes passés devant la gouvernance de lille et la seigneurie de la motte.
Procès devant la Gouvernance de Lille : entre les échevins d'Armentières, d'une part, Félix Delangre, marchand salineur, et Charles Seguin, maître de poste, d'autre part, au sujet de l'établissement d'un minck en la ville d'Armentières.
Lycée technique d'état : divers ; Lycée d'enseignement professionnel Île de Flandre : relations.
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
Cimetière communal. - Agrandissement : délibération, plan, cahier des charges, acte de vente de terrains, déclaration d'utilité publique, correspondance ; Entretien du cimetière et service des inhumations : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, convention, règlement et tarifs du cimetière ; Inhumations, exhumations, transports de corps : avis, demande, permis, procès-verbaux.
Affaires diverses relatives à la guerre.
Jaspard Croin, capitaine des guides du camp de Leurs Altesses, demande le libre passage par Armentières pour sa troupe, arrêtée à Niepkerque et composée de 160 soldats espagnols qu'il doit consuire à Cambrai. Ordonnance de Louis XIV, prescrivant aux gentilshommes possédant des terres sous la domination française, et qui sont au service de l'Espagne, de quitter ce service et de prêter le serment qu'ils doivent au Roi de France. Ordonnance du Roi et de l'intendant pour la confection d'un état énumérant les gentilshommes qui sont au service des princes étrangers avec la désignation des biens qu'ils ont sous la domination de France. Autres prescriptions des commis à la régie des biens confisqués relatives au recouvrement de ces biens. Charles, comte de la Mothe-Houdancourt, maréchal de camp des armées du Roi, commandant le camp de Bousinghe, prie les échevins d'Armentières de faire arrêter tous les soldats qui passeront en leur ville sans un congé en règle. Défense aux habitants d'Armentières de se rendre en France sans se munir de certificats constatant qu'ils sont sujets du Roi de France, lesquels certificats leur seront délivrés par les gouverneurs, commandants des places, ou magistrats du plat pays, d'où ils seront partis. Ordonnance du comte d'Argenson indiquant les cas dans lequels il conviendra de donner des billets d'entrée dans les hôpitaux aux soldats malades des troupes du Roi. Liste des soldats qui ont servi pendant la dernière guerre et qui sont domiciliés à Armentières. Circulaire ordonnant la formation d'états des soldats ayant fait partie des troupes de Sa Majesté et pouvant figurer dans les bataillons des recrues des troupes françaises qu'on se propose de former.