Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (2ms)
Armée d'Orient. - Souscription en faveur des veuves et des orphelins de l'armée d'Orient, organisation d'une loterie nationale sous la présidence de Napoléon III : circulaire, liste de souscription, extraits mortuaires, mandats de paiement.
Gérard Haesebroeck, maire d'Armentières : copie de chanson du comité des Nieulles, télégramme de félicitations de François Mitterrand, invitation à l'assemblée Nationale.
Pièces à l'appel des comptes, fermes, octrois et droits divers.
Réclamations des gens de loi et habitants de la Chapelle d'Armentières, d'Erquinghem, de Nieppe et de Steenwerck, contre l'établissement de l'octroi sur les grains. Demandes de dégrèvements faites par les fermiers de l'octroi sur les grains. Supplique au Magistrat d'Armentières à l'effet d'obtenir l'autorisation de continuer à lever l'impôt sur les grains sans fournir les titres en vertu desquels on le perçoit.
Étude de diagnostic social, économique et urbain d'Armentières (réalisé pour la politique de la ville dans le cadre du programme social territorial).
Délibérations du Magistrat, des baillis et échevins d'Armentières.
Déclaration à faire par les manants et habitants des foins et fourages qu'ils ont en réserve. Condamnation de deux sergents. Empiétement commis par deux officiers du baillage de Lille qui sont venus juger en la ville d'Armentières. Construction d'un nouveau pavé d'Armentières à Fleurbaix. Vente d'arbres. Abandon des poursuites dans l'affaire de la suppression des quatre confréries assermentées d'Armentières. Démolition des écluses et tenues d'eau situées derrière le moulin de la porte d'Arras. Amendes encourues par les mayeurs et échevins qui n'assistent pas aux séances du Magistrat. Réparation des pavés. Destitution de leurs fonctions de trois brouetteurs et un porteur de sac pour refus d'obéïssance et mauvais propos. Interdiction pour les gens de lois de tenir leurs assemblées dans le salon de la chambre échevinale. Choix de nouveaux ministres de la table des pauvres. Transport des grains sur la rivière de la Lys. Obligation pour les confréries de présenter leurs statuts. Emplacement du tombeau de Jacques de Luxembourg et remplacement par celui du comte d'Egmont mort à Annappes en 1743.
Offices de la ville.
Arrêt du Conseil d'Etat réunissant au corps et communauté dela ville d'Armentières les offices de maire, d'assesseur et de commissaire aux revues et logements de gens de guerre. Lettres patentes de Louis XIV, roi de France, qui accordent, moyennant la somme de 3500 livres, au sieur Jean-François Cliquennois, l'office, créé héréditaire par édit du mois d'août 1695, de "contrôleur vérificateur de la Recette générale et recouvrement particulier des deniers et revenus communs patrimoniaux, taxations, concessions, octrois, levées, collectes et autres impositions publiques appartenant aux Magistrats d'Armentières".
Jumelages avec Stalybridge et Osterode : divers.
Exemption des impôts prétendue par des particuliers et des établissements religieux.
Difficultés entre les échevins d'Armentières et les prêtres et horistes de l'église paroissiale de la ville, au sujet de la contribution des vingtièmes dont ces derniers se prétendaient exempts. Déclaration des terres et héritages qu'occupent les ecclésiastiques et nobles en la paroisse d'Armentières.