Bascule publique, poids et mesures (1792-1799). - Nomination de mesureur, jaugeur, peseur : correspondance. Poids et mesures (1800-1979). - Nomination de mesureur-jaugeur-peseur, acquisition matériel, organisation des contrôles : livret règlement, liste des commerçants et entreprises, correspondance, état des recettes, délibérations, recueil des actes administratifs.
Bascule publique, poids et mesures (1792-1799). - Nomination de mesureur, jaugeur, peseur : correspondance. Poids et mesures (1800-1979). - Nomination de mesureur-jaugeur-peseur, acquisition matériel, organisation des contrôles : livret règlement, liste des commerçants et entreprises, correspondance, état des recettes, délibérations, recueil des actes administratifs.
Base de loisir du près du Hem. - Inauguration : presse, correspondance, arrêté, brochure, photographie, programme, convention, assurance, contrat, état des frais, facture, menu, accord de participation, plan, devis, affiche, stickers, visuel, liste du personnel, presse.
Base de loisir du près du Hem. - Inauguration : presse, correspondance, arrêté, brochure, photographie, programme, convention, assurance, contrat, état des frais, facture, menu, accord de participation, plan, devis, affiche, stickers, visuel, liste du personnel, presse.
Base de loisirs des Près du Hem, salle polyvalente d'activités et d'animations éducatives et sociales. - Construction, demande de subvention : avenant, devis estimatif, rapport de sécurité incendie, rapport de vérification des installations électriques, correspondance avec l'architecte, permis de construire acte d'engagement, procès-verbal d'examen des candidatures, plans, cahier des charges.
Base de loisirs des Près du Hem, salle polyvalente d'activités et d'animations éducatives et sociales. - Construction, demande de subvention : avenant, devis estimatif, rapport de sécurité incendie, rapport de vérification des installations électriques, correspondance avec l'architecte, permis de construire acte d'engagement, procès-verbal d'examen des candidatures, plans, cahier des charges.
Base de loisirs des Près du Hem, salle polyvalente d'activités et d'animations éducatives et sociales. - Aménagement de la cuisine : devis estimatif, décompte définitif, procès-verbal de réception, acte d'engagement, procès-verbal d'examen des candidatures, plans, cahier des charges.
Base de loisirs des Près du Hem, salle polyvalente d'activités et d'animations éducatives et sociales. - Aménagement de la cuisine : devis estimatif, décompte définitif, procès-verbal de réception, acte d'engagement, procès-verbal d'examen des candidatures, plans, cahier des charges.