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32 S 3
,
10/10/1947
Cours professionnels municipaux. - Organisation, fonctionnement, gestion comptable, gestion du personnel : correspondance, listes nominatives des élèves et du personnel enseignant, fiches de renseignements sur les structures, budgets, subventions, réglementation, délibérations, emplois du temps, rapports, procès-verbaux de réunions, arrêtés, comptes, pièces comptables, conventions, affiches, résultats d'examens, effectifs, circulaires, états de paiement.
1 R 37
,
1964-1982
Rue Des Résistants, 82 : permis de construire.
2 T 103 / 6
,
31/07/1962
1 garage
Rue Des Murets, Lot N° 6 : permis de construire.
2 T 92 / 36
,
13/12/1957
1 maison
Rue Du Cimetière, 36, lotissement de "La Motte" : permis de construire.
2 T 98 / 17
,
12/08/1960
1 maison
Avenue De Stalybridge, 55 : permis de construire.
2 T 166 / 26
,
05/07/1979
construction d'une terrasse
Etat civil : registre des décès.
4 E 28
,
1821
Papier à entête de l'entreprise Jean Vlaeminck, matériaux de construction et transports
32 S 2
,
27/11/1945
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 107
,
18 février 1986-30 septembre 1986
Jumelage avec Osterode. - Création, organisation, échanges de jeunes, échanges de sociétés musicales, délégations officielles, organisation de classes de neige et de colonies, rencontres sportives : correspondance, programmes, coupures de presse, affiches, listes nominatives des participants et du comité de jumelage, comptes-rendus de séjour, pièces comptables, effectifs, délibérations, demandes d'échanges et de correspondants, réglementation, attestations, statuts, notes de service, rapports, historique des villes, catalogues, comptes-rendus de réunions, plans, inventaires, photographies, menus, projets, autorisations parentales, billets de voyage, dossier « Journée de l'Europe », invitations, appels d'offres, fiches de voyage, plans de développement des échanges européens inter-municipaux, budgets, fiches médicales, engagements individuels des parents et des enfants, allocutions, délibérations, documentation, subventions.
2 R 58
,
1983-1984
Conseil de prud’hommes. - Installation, élection, jugement : registres de jugements, listes des membres du conseil, ordonnances, procès-verbaux d’élections, état des travaux.
7 F 2
,
1825-1871
Révolution. - Réquisitions militaires : bons, instructions du Comité de Salut Public, listes des propriétaires de chevaux à réquisitionner, état des réquisitions.
4 H 2
,
1789-aN viii
Place Du Général De Gaulle, 11 : permis de construire.
2 T 89 / 28
,
04/07/1955
transformation façade
Gare en ruines
4 Fi 0525
,
[1919]
Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections : délibérations, instructions, arrêtés préfectoraux, listes des électeurs, tableaux rectificatifs, procès-verbaux, affichage, déclarations de candidature.
1 K 137
,
1946-1963