Arrêtés du maire : registre.
2 D 14
,
8 juillet 1952-13 octobre 1955
Toutes les ressources 16 282 résultats (2ms)
Naturalisations : dossiers individuels de demande.
5 E 5
,
1984-1987
Justice criminelle : registres aux plaids, procès devant l'échevinage, juridiction gracieuse des échevins.
FF 46
,
1735-1789
Pièces produites dans les procès, jugés par le Magistrat d'Armentières : entre Charles-Louis Mille, boulanger, et Josse-François Comelin, cabaretier et brasseur, au sujet de livraison de "ghis (levûre)" ; entre Clément Béghin et Jean-Baptiste Rotru, pour restitution de bois ; entre Célestin Deroy et ses créanciers ; entre Pierre-François Plouvier et Pierre-François Desnoullet, entre Pierre Werquin et Noël Desrumaux, pour dettes ; entre Jean-Baptiste Ernould et Pascal Hazebrouck, au sujet du paiment de loyer de maison.
(Accès à la notice)
Avenue Léo Lagrange, 45 : permis de construire.
2 T 168 / 20
,
31/10/1979
modifications exterieures de locaux d'habitation
Rue d'Erquinghem, 103 : permis de démolir.
9015 W 11
,
30/09/1994
Démolition de 8 logements vétustes
Rue Du Général Leclerc, 82 : permis de construire.
2 T 127 / 4
,
27/06/1970
transformation de façade
Rue De L'abbé Doudermy, 20 : permis de construire.
2 T 88 / 30
,
18/10/1954
1 fosse septique
Enfants victimes de la guerre, aides : dossiers d'instructions de demandes de subventions. Placement des enfants dans les centres gérés par le secours suisse : circulaires, listes, correspondance.
4 H 76
,
1935-1963
DE MEULENAERE Fabrice, "Le Château d'Oosthove à Nieppe, Neuve-Eglise et Ploegsteert du XIIIe siècle au début du Xxe siècle", Mémoires de la Société d'Histoire de Comines-Warneton et de la région, extrait, XIX, 1989, p. 43-72.
Biblio 146
,
1989
Palais de justice bombardé
4 Fi 0371
,
[1919]
Collège communal. - Aménagement (plateau d'évolution, salle de gymnastique, salle de science), agrandissement, transformation : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception, décompte définitif.
4 M 57
,
1927-1954
Rue Du Sacré-Coeur, cour Verhaeghe : permis de construire.
2 T 12 / 15
,
12/07/1921
3 maisons ouvrières
Restrictions. - Gestion du parc automobile : autorisations administratives de circuler, déclaration de cession ou de possessions de véhicules automobile, listes de recensement des propriétaires de véhicules. Gaz et eau. - Autorisation de branchements : correspondance. Charbon. - Gestion des stocks : correspondance.
4 H 61
,
1934-1946
Rue Bayart, 40-42 : permis de construire.
2 T 11 / 12
,
03/05/1921
1 maison